http://www.oodoc.com Découvrez les nouveaux cours, exposés, mémoires, fiches sur le sujet Sociologie fr Sat, 04 Jul 2009 14:54:30 +0200 http://www.oodoc.com/80826-ecole-francaise-de-sociologie-durkheim-marcel-mauss.phphttp://www.oodoc.com/80826-ecole-francaise-de-sociologie-durkheim-marcel-mauss.php Cours d'introduction aux sciences sociales sur l'Ecole française de sociologie présentant l'oeuvre de Durkheim et de Marcel Mauss. Extrait: L'anthropologie française a été fondée par un groupe de chercheurs réunis autour d'Emile Durkheim (1858-1917) et désigné comme « Ecole française de sociologie ». Il s'agit en effet d'une véritable école de pensée, qui développe des programmes collectifs de travail et se dote, dès 1896, d'un instrument précieux, une revue, L'Année sociologique. Celle-ci, d'abord destinée à réunir des comptes-rendus des dernières publications de sciences sociales à l'échelle mondiale, accueillera aussi des articles importants des différents membres du groupe (...) Sommaire: Introduction I) L'oeuvre de Durkheim II) Marcel Mauss A. Une oeuvre difficile à cerner B. Les principaux apports de l'oeuvre de Mauss 1. Le disciple de Durkheim 2. L'Essai sur le don 3. Les rapports entre psychologie et sciences socialesCours d'introduction aux sciences sociales sur l'Ecole française de sociologie présentant l'oeuvre de Durkheim et de Marcel Mauss. Extrait: L'anthropologie française a été fondée...Thu, 02 Jul 2009 13:44:22 +0200 http://www.oodoc.com/80632-histoire-sociologie-sport-staps-culture-sportive.phphttp://www.oodoc.com/80632-histoire-sociologie-sport-staps-culture-sportive.php Cours présentant la sociologie comme étant une science sociale, la sociologie du sport, l'histoire de la sociologie du sport, le véritable départ de la sociologie du sport, la culture, ainsi que la culture sportive. Extrait: Les sciences sociales visent à étudier les comportements des hommes en société. Elles s'opposent aux sciences de la nature, les sciences de l'organique. Le chercheur, le savant travaillent en laboratoire, en milieu artificiel alors que la société est le laboratoire du chercheur en sciences sociales. Le chercheur est amené à résoudre des problèmes pratiques comme la colère et la violence des jeunes, le vieillissement de la population, l'urbanisation, les familles recomposées... Actuellement les principales sciences sociales sont : - La sociologie - L'anthropologie sociale ou ethnologie - La psychologie sociale étudie des groupes plus petits avec des phénomènes de leaders... - La géographie - (...) Sommaire: I) La sociologie : une science sociale A. Les sciences sociales B. La sociologie C. La société D. Des approches de la sociologie E. Les champs d'application II) La sociologie du sport A. Un constat de départ B. Les questions de la sociologie C. Le symbolisme social D. Sport et lien social III) Histoire de la sociologie du sport IV) Le véritable départ de la sociologie A. Le système des sports B. L'évolution V) La culture A. Définitions B. Les fondements de la cohésion sociale VI) La culture sportive A. Le sport : une pratique culturelle B. Les différents concepts culturels du sportCours présentant la sociologie comme étant une science sociale, la sociologie du sport, l'histoire de la sociologie du sport, le véritable départ de la sociologie du sport, la culture, ainsi que la culture sportive. Extrait: Les...Tue, 30 Jun 2009 15:15:09 +0200 http://www.oodoc.com/79502-commerce-equitable-enjeux-evolution.phphttp://www.oodoc.com/79502-commerce-equitable-enjeux-evolution.php Présentation Powerpoint de Sociologie sur l'évolution du commerce équitable depuis sa création et les causes du débat qu'il suscite. Extrait: Le commerce équitable se voit partout aujourd'hui, mais est-ce que tout le monde connait exactement les engagements qui se cachent derrière ? Est-ce que l'on peut être sûr qu'il ne s'agit pas d'un simple argument de vente qui ne garantie en rien l'amélioration des conditions de travail des artisans du Sud ? De nombreuses questions sont à se poser sur ce nouveau mode de commerce, car au fil de son évolution, de nouvelles pratiques apparaissent. Il est donc temps de faire le point... (...) Sommaire: Introduction I) Resituer le commerce équitable II) Évolutions et progrès du commerce équitable III) Le cas Marx Havelaar IV) Garantie - marque - logo V) Impacts et résultatsPrésentation Powerpoint de Sociologie sur l'évolution du commerce équitable depuis sa création et les causes du débat qu'il suscite. Extrait: Le commerce équitable se voit...Mon, 29 Jun 2009 10:38:22 +0200 http://www.oodoc.com/79175-biographies-recits-de-vie-action-sociale.phphttp://www.oodoc.com/79175-biographies-recits-de-vie-action-sociale.php Commentaire de Sociologie sur l'article d'Isabelle Astier intitulé Du récit privé au récit civil : la construction d'une nouvelle dignité. Extrait: L'exclusion correspond à un processus, une trajectoire, un mouvement, une évolution. Pour la comprendre, il faut s'intéresser aux parcours de vie des individus. En effet, ces derniers entrent dans la précarité à cause de leur histoire personnelle et pour les aider à s'insérer au mieux dans la société dans laquelle ils vivent, connaître leurs biographies et récits de vie est nécessaire. Récits de vie et biographies sont donc devenus essentiels dans le champ de l'action sociale car aujourd'hui, dans notre société, la primauté est accordée à l'individualisme de masse (...) Plan du commentaire: Introduction I) Résumé du texte A. La nécessité du récit et le caractère anonyme du dossier B. Légendes familiales et dossiers administratifs C. Rehaussement de soi et émancipation du récit D. Les actions sociales ou comment passer du récit privé au récit civil II) Approfondissement du texte : les dispositifs d'insertion ConclusionCommentaire de Sociologie sur l'article d'Isabelle Astier intitulé Du récit privé au récit civil : la construction d'une nouvelle dignité. Extrait: L'exclusion correspond...Fri, 26 Jun 2009 16:13:01 +0200 http://www.oodoc.com/79146-mere-celibataire-travail-enfants.phphttp://www.oodoc.com/79146-mere-celibataire-travail-enfants.php Mémoire de Sociologie niveau Licence sur l'articulation de la vie professionnelle et familiale chez les mères célibataires s'appuyant sur une enquête de terrain. Extrait: Ce document fait état des liens existants entre l'organisation du temps parental et du temps professionnel chez les mères célibataires. Plusieurs mesures ont été mises en place pour permettre cette articulation. Il s'agit de certaines formes d'emploi, des différents modes de garde mis à disposition des parents, de congés spécifiques, d'aides et avantages financiers. Cependant il reste quelques zones d'ombre concernant l'articulation du temps professionnel et parental chez ces femmes, que j'ai alors tenté d'éclairer. De plus, j'ai émis plusieurs hypothèses sur les liens existants entre l'organisation du temps parental et professionnel chez les mères célibataires. En effet, je pense qu'elles veulent maximiser le temps passé avec leurs enfants tout en exerçant une activité professionnelle rémunérée de manière à pouvoir subvenir aux besoins du foyer. De plus, j'avance qu'elles éprouvent des difficultés à articuler ce temps professionnel et ce temps parental, qu'elles doivent assumer et gérer seules, en raison de la difficulté à faire garder les enfants et à aménager un temps de travail qui leur permettrait de consacrer davantage de temps à leurs enfants. Pour réaliser mon étude, j'ai mené des entretiens avec trois mères célibataires de la région de Messine faisant garder leurs enfants, âgés de moins de onze ans, pendant qu'elles sont au travail. Dans les pages qui suivent, vous allez donc découvrir comment j'ai préparé mon terrain et ma grille d'entretien et vous aurez des précisions sur les femmes que j'ai interrogées (...) Sommaire: Abstract Introduction I) Problématisation A. Recension des écrits B. Problème de recherche C. La question de recherche D. Justification du choix du thème E. Hypothèses de recherche II) Choix de la méthode A. Outils de collecte B. Présentation de l'échantillon C. Délimitation du terrain D. Préparation du terrain E. Préparation des outils III) Analyse des données A. Organisation des données B. Classement des données C. Description des données D. Précisions sur le contexte E. Précisions sur le corpus IV) Interprétation des résultats A. Discussion des résultats B. Critique de la recherche C. Portée des résultats D. Prospectives E. Conclusion Conclusion Bibliographie AnnexesMémoire de Sociologie niveau Licence sur l'articulation de la vie professionnelle et familiale chez les mères célibataires s'appuyant sur une enquête de terrain. Extrait: Ce document fait...Fri, 26 Jun 2009 16:00:09 +0200 http://www.oodoc.com/79143-sites-rencontres-internet-celibat.phphttp://www.oodoc.com/79143-sites-rencontres-internet-celibat.php Synthèse de Sociologie niveau Licence ayant pour thème les sites de rencontres sur Internet. Extrait: Nous pensons que les gens craignent de plus en plus de finir leur vie seuls. Nous vivons dans une société où le nombre de célibataires est important car la pression sociale qui pesait auparavant sur les individus au niveau du mariage, du célibat... s'estompe. Ainsi le célibat n'est plus mal vu et les gens peuvent choisir leur conjoint. Petit à petit, les a priori, les tabous qui se développaient face aux différentes méthodes pour rencontrer "l'âme soeur" disparaissent. Ainsi les sites se multiplient et étendent leur marché pour répondre à une demande de sociabilité croissante, à l'origine de leur création (...) Sommaire: Introduction I) Les sites de rencontres sur Internet [SDR] : un phénomène sociétal II) Les sites de rencontre et leur vision par la société ConclusionSynthèse de Sociologie niveau Licence ayant pour thème les sites de rencontres sur Internet. Extrait: Nous pensons que les gens craignent de plus en plus de finir leur vie seuls. Nous vivons dans une société...Fri, 26 Jun 2009 15:56:47 +0200 http://www.oodoc.com/78955-vote-participation-politique-historique.phphttp://www.oodoc.com/78955-vote-participation-politique-historique.php Cours de Sociologie niveau Licence sur le vote comme participation politique. Extrait: Le vote n'est qu'une forme de mobilisation politique. Il existe des formes plus engagées, à savoir le militantisme, la manifestation (participation à des mouvements sociaux). L'abstention, le boycott d'un vote...peuvent être aussi une forme de mobilisation politique. C'est une des formes les moins engagées dans la participation politique. Les penseurs libéraux attachés au vote comme expression d'une volonté démocratique disent au contraire, que le vote est le noyau dur de la participation conventionnelle au débat politique (sociologue Français : Bernard Manin) (...) Sommaire: Introduction I) L'historique A. Le vote est né dans la Grèce Antique à Athènes B. Dans la Rome Antique C. Sous l'Ancien régime en France II) L'analyse sociologique du vote A. Pierre Bourdieu B. Modèle explicatif du vote C. Les approches psychosocialesCours de Sociologie niveau Licence sur le vote comme participation politique. Extrait: Le vote n'est qu'une forme de mobilisation politique. Il existe des formes plus engagées, à savoir le militantisme,...Fri, 26 Jun 2009 15:01:21 +0200 http://www.oodoc.com/78954-syndicalisme-mouvement-social.phphttp://www.oodoc.com/78954-syndicalisme-mouvement-social.php Cours de Sociologie niveau Licence sur le syndicalisme et son rôle dans les mouvements sociaux. Extrait: On constate que les premiers syndicats reconnus en Europe ont été admis en 1824, 1825 en Angleterre (syndicats de métier : référence au niveau national en 1851) et au "Trade union congress" en 1868. En France : la première cause syndicale de solidarité est faute en 1879. C'est dans les années 1880 que se développe l'AFL (aux USA). Et c'est en 1895, qu'est créée la CGT. (...) Sommaire: Introduction I) L'analyse des syndicats par les sociologues A. Le syndicalisme en France : une évolution constante II) Approches contemporaines du syndicalisme en Sciences Sociales A. Le rôle économique des syndicats B. Le rôle social des syndicats (dans les entreprises ou les administrations) C. Les fonctions globales des syndicats dans la société ConclusionCours de Sociologie niveau Licence sur le syndicalisme et son rôle dans les mouvements sociaux. Extrait: On constate que les premiers syndicats reconnus en Europe ont été admis en 1824, 1825 en Angleterre...Fri, 26 Jun 2009 14:56:47 +0200 http://www.oodoc.com/80365-sociologie-education-acteurs-politique-scolaire.phphttp://www.oodoc.com/80365-sociologie-education-acteurs-politique-scolaire.php Cours sur la sociologie dans le cadre de l'éducation présentant la sociologie du système éducatif et ses acteurs, la politique scolaire au cours des 2 derniers siècles, l'héritage culturel, la manière dont les élèves se distinguent, la problématique école/emploi, la profession et le métier d'enseignant et le métier de l'élève. Extrait: On peut partir d'une question simple : pourquoi les enfants appartenant à un milieu social réussissent mieux que d'autres à l'école ? Innée / Acquis ? L'évolution du système éducatif a fait que l'on s'est intéressé à ces questions. HOGGART a introduit, dans les années 70, la musique rock en prenant la culture populaire. Le capital inné tend à être réévalué. Est-ce qu'il y a des variables qui permettent de rendre compte des disparités. Il peut mettre en avant 2 types de raisonnement : - Existe-t-il des pratiques éducatives familiales qui de fait prépareraient mieux l'enfant aux exigences tant cognitives que comportementales de l'Institution Scolaire ? Mary DOUGLAS a montré que les enfants de petite bourgeoisie réussissent mieux que les autres car les enseignants sont issus de ce milieu. Il y a un système de récompense, ces élèves ont l'habitude d'être gratifier par un sourire, un bravo qu'ils ont l'habitude de recevoir. Le système PICMALLION rejoint ce système (ceux qui sont énervants auront tendance à avoir une moins bonne note alors que ceux qui sont attentifs pourront espérer une bonne note). - (...) Sommaire: I) Sociologie du système éducatif et ses acteurs A. Définitions B. Questions C. Historique de la sociologie de l'éducation II) Politique scolaire au cours des 2 derniers siècles A. Une approche sociohistorique B. Notion de laïcité C. Démocratisation de l'enseignement D. Les différences des carrières III) L'héritage culturel : la nationalité IV) Comment se distingue les élèves ? A. une distinction en fonction des options B. Une distinction en fonction des orientations C. Quels baccalauréat et quelles suites ? D. Différenciation sociale dès la seconde E. L'enseignement supérieur et l'utilité du bac V) La problématique école/emploi A. Introduction B. Tu iras à l'école pour avoir un bon métier ! C. Questionnement critique sur le rôle de l'école VI) Profession et métier d'enseignant A. Introduction B. L'accès au métier d'enseignant C. L'exercice du métier D. Les évolutions du métier E. les perspectives pour le métier d'enseignant F. Essais de typologie des enseignants VII) Le métier de l'élève A. Introduction B. Le métier d'élève C. Les droits de l'élèveCours sur la sociologie dans le cadre de l'éducation présentant la sociologie du système éducatif et ses acteurs, la politique scolaire au cours des 2 derniers siècles, l'héritage culturel, la manière dont...Fri, 26 Jun 2009 13:20:44 +0200 http://www.oodoc.com/77320-chomage-jeune-france-tranche-age.phphttp://www.oodoc.com/77320-chomage-jeune-france-tranche-age.php Présentation de Sociologie sur le chômage des jeunes en France en fonction des tranches d'âge. Celle-ci est illustrée par des schémas. Extrait: Le chômage est un des problèmes majeurs de notre société qui touche toute la population en âge de travailler. Cependant, la dégradation de l'emploi ne s'est pas répercutée de façon homogène en particulier au niveau des jeunes c'est pour cela que nous allons étudier les effets de structures par âge pour mieux analyser l'évolution du chômage des jeunes, jeunes étant toute personne comprise entre 15-29 ans sur la période 1993-2002. Dans quelle mesure peut-on lier la structure de la population active jeune par tranche d'âge avec le taux d'activité des jeunes et en quoi peut-on dire que le changement du taux d'activité des jeunes dans les différentes tranche d'âge à des conséquences sur le niveau de chômage ? Nous répondrons à ces questions dans un développement en deux parties, la première sera consacrée à la structure de la population active jeune par tranche d'âge et la deuxième partie aux effets de la structure par âges des jeunes sur le niveau de chômage (...) Sommaire: Introduction I) La structuration de la population active jeune par tranche d'âge II) Les effets de la structure par âges des jeunes sur le niveau du chômage ConclusionPrésentation de Sociologie sur le chômage des jeunes en France en fonction des tranches d'âge. Celle-ci est illustrée par des schémas. Extrait: Le chômage est un des problèmes...Wed, 24 Jun 2009 14:31:36 +0200 http://www.oodoc.com/76146-analyse-sociologie-loisir-culture-travail.phphttp://www.oodoc.com/76146-analyse-sociologie-loisir-culture-travail.php Dissertation de Sociologie sur le loisir. Extrait: Claude Thélot et Olivier Marchand (Deux siècles de travail en France, 1800-2000 ,1997) montrent que la durée annuelle moyenne de travail en France a été divisée par deux entre 1880 et 1984, passant ainsi de 3000 heures à 1680 heures. Le temps libre devient donc un temps de plus en plus important de la vie sociale, ce qui amène Joffre Dumazedier en 1962 à s'interroger quant à l'avènement d'une civilisation du loisir. La place prise par le loisir dans notre société fait de celui-ci un objet d'analyse sociologique. L'analyse sociologique fait référence à un ensemble de savoirs, de connaissances ainsi qu'à un certains nombres d'auteurs de référence dans la discipline. On peut la définir par une méthode spécifique, elle cherche à objectiver l'objet étudié tout en se fixant pour ambition la scientificité ainsi que par l'étude d'objets spécifiques, les faits sociaux (...) Sommaire: Introduction I) Le loisir invite à une analyse sociologique A. La montée du temps libre et la démocratisation du loisir font du loisir un objet d'étude pertinent B. L'analyse sociologique offre une meilleure compréhension du loisir C. Loisir et plaisir, des valeurs fondamentales ? II) L'analyse sociologique du loisir : une sociologie de la culture A. Le loisir : au coeur des enjeux de domination B. Le loisir entre pratique de consommation et pratique culturelle : enjeu de distinction C. L'analyse sociologique met en avant les inégalités face au loisir ConclusionDissertation de Sociologie sur le loisir. Extrait: Claude Thélot et Olivier Marchand (Deux siècles de travail en France, 1800-2000 ,1997) montrent que la durée annuelle moyenne de travail...Tue, 23 Jun 2009 15:34:01 +0200 http://www.oodoc.com/76068-ong-humanitaire-mission-conflit-ingerence.phphttp://www.oodoc.com/76068-ong-humanitaire-mission-conflit-ingerence.php Cours de Sociologie sur les Organisations Non Gouvernementales (ONG) humanitaires, leur évolution et les obstacles à leur mission d'aide. Extrait: Le vocable « humanitaire » renvoie à la tradition religieuse monothéiste juive, chrétienne ou musulmane, et à la pensée issue du 17ème et 18ème siècle. L'expression d'organisation non gouvernementale (ONG) est apparue dans la Charte des Nations unies, et vise des institutions sans but lucratif, qui regroupent hors de tout accord gouvernemental des personnes privées ou publiques, physiques ou morales, de nationalités diverses, par le biais d'une forme associative. L'alliance de la charité, de la solidarité et de la « rente symbolique » dont bénéficient les ONG humanitaires a permis aux dons d'affluer lors des différentes catastrophes naturelles. L'action des ONG est de plus en plus diverse, et est désormais soumise à une médiatisation planétaire dans un cadre de transparence jugé souvent insuffisant. Malgré le grand nombre de victimes à secourir, l'intervention humanitaire des ONG est parfois confrontée à des initiatives concurrentes, au risque de ne pas toujours s'en distinguer facilement (...) Sommaire: Introduction I) La diversification de l'intervention humanitaire A. L'humanitaire traditionnel 1. De la Croix-Rouge aux ONG humanitaires 2. Le droit international humanitaire B. L'humanitaire contemporain 1. Du conflit du Biafra (1967-1970) aux "Boat People" 2. Le principe d'ingérence humanitaire II) Les obstacles à l'efficacité des ONG humanitaires A. L'instrumentalisation politique 1. La diversité des formes 2. Les opérations militaro-humanitaires B. Le manque de transparence interne 1. Le fonctionnement des organisations 2. La définition et l'évaluation des missionsCours de Sociologie sur les Organisations Non Gouvernementales (ONG) humanitaires, leur évolution et les obstacles à leur mission d'aide. Extrait: Le vocable « humanitaire » renvoie à...Tue, 23 Jun 2009 15:04:03 +0200 http://www.oodoc.com/76067-identite-sexes-societe-francaise-femme.phphttp://www.oodoc.com/76067-identite-sexes-societe-francaise-femme.php Cours de Sociologie sur l'identité des sexes dans la société française et la valorisation progressive du statut des femmes. Extrait: Sous l'Ancien Régime, l'identité des sexes n'a aucun sens, exception faite pour la détermination de l'électorat. La Révolution française a modifié profondément les rapports entre les sexes : le divorce est facilité, et l'égalité des enfants illégitimes est affirmée. Louis-Michel Lepeltier, rédigea en 1793 un plan d'organisation de l'Éducation Nationale révolutionnaire, qui reprend en partie les propositions faites par les sociétés antiques, et plus particulièrement, par Platon. Napoléon rédige le Code civil (1804) qui est en retrait avec les idées révolutionnaires. Toutefois, il apporte des changements, dont la possibilité du divorce. La femme n'a pas la capacité civile, elle se trouve sous le règne de l'autorité patriarcale, qui dispose de tous les droits sur les enfants et sur sa femme. Il n'y a pas d'égalité entre les enfants naturels et légitimes (...) Sommaire: Introduction I) La valorisation progressive des femmes A. De la revendication de l'égalité légale à l'affirmation de la spécificité féminine 1. L'objectif d'égalité légale 2. L'interrogation sur la spécificité féminine B. Vers un consensus sur l'identité des sexes 1. L'opposition entre nature féminité et culture masculinité 2. L'individu comme mélange de féminin et de masculin 3. L'émergence de la notion de genre II) Les relations entre les sexes dans la société contemporaine A. Le monde du travail 1. La conception sociétale du travail féminin 2. L'inégalité des salaires 3. Les politiques d'aide aux familles B. L'insertion des hommes et des femmes dans la société civile 1. Les femmes dans la société civile 2. Le divorce 3. La monoparentalité C. La place des enfants dans la société 1. L'effet de la substitution 2. L'effet du revenuCours de Sociologie sur l'identité des sexes dans la société française et la valorisation progressive du statut des femmes. Extrait: Sous l'Ancien Régime, l'identité des sexes...Tue, 23 Jun 2009 15:03:17 +0200 http://www.oodoc.com/76016-conception-enfance-reve-jeu-parents-apprentissage.phphttp://www.oodoc.com/76016-conception-enfance-reve-jeu-parents-apprentissage.php Présentation de Sociologie sur l'univers de l'enfant. Extrait: Définition : Un enfant est un être humain dans sa période de développement situé entre la naissance et la puberté. Dans notre cas précis nous exclurons la période du nouveau-né et du nourrisson ainsi que la pré-puberté et la puberté qui pour les premiers ont déjà été traités, et pour les derniers seront traités par la suite. Par conséquent nous ne prendrons en compte l'enfant qu'à partir de ses 2 ans jusque 13 ans. L'enfance correspond à une période de développement physique et psychique qui nécessite la protection des adultes, et qui est naturellement consacrée au jeu (plutôt qu'au travail), mais qui admet l'apprentissage progressif d'un savoir. Par conséquent l'enfant représente un être en devenir en inter-action avec sa famille et ses milieux de vie successifs (...) Sommaire: I) Définition II) Les différentes représentations de l'enfance A. Symbolisation de l'enfant B. Un être naïf et insouciant C. Une période d'apprentissage et de découverte III) Différentes conceptions de la vie A. Un monde peuplé de rêves B. La vie : une aire de jeux C. Les parents : un modèle IV) Les modifications de la conception de la vie A. Les dangers de la technologie B. Le handicap C. La sociétéPrésentation de Sociologie sur l'univers de l'enfant. Extrait: Définition : Un enfant est un être humain dans sa période de développement situé entre la naissance et la puberté....Tue, 23 Jun 2009 15:02:40 +0200 http://www.oodoc.com/75598-etat-fonctions-transformation-cadre-theorique.phphttp://www.oodoc.com/75598-etat-fonctions-transformation-cadre-theorique.php Le cadre de ce cours propose une réflexion sur les transformations que subit l'Etat en Europe occidentale et en Europe orientale. La portée et les conséquences de ces changements peuvent varier d'un secteur à l'autre. Certains champs peuvent être plus affectés que d'autres par les crises qui se profilent entre les différents acteurs de la société, comme le champ politique ou économique. Je me propose d'analyser un article de presse sous divers angles selon les thèmes abordés dans le cours. Ceci pour observer le regard qu'un journaliste porte sur les changements qui affectent la structure de l'Etat dans sa gestion des politiques publiques, comme la santé publique (...) Sommaire: Table des matières I) Introduction II) Le cadre théorique A. Une définition de l'Etat moderne selon Pierson B. L'Etat moderne et post-moderne selon Sorensen C. L'Etat en transformation III) Analyse d'un article de presse (Alain L. Vincent, "La libre circulation des marchandises", Les Echos, 29 juin 2005) IV) Conclusion V) Bibliographie VI) Annexe VII) Un article de presse Texte étudié: Dans un arrêt récent (1), la Cour de justice des Communautés européennes (CJCE) a rappelé qu'un Etat membre de l'Union n'avait pas le droit de restreindre la libre circulation, à l'intérieur de son territoire, des denrées alimentaires légalement fabriquées dans un autre Etat membre. La Cour avait déjà condamné la France sur cette même question (2), estimant qu'elle s'était abritée derrière la protection de la santé publique prévue à l'article 30 du traité CE, pour ne pas respecter le principe de libre circulation des marchandises prévu à l'article 28 du traité CE (3). Dans cette dernière affaire ayant donné lieu à cette condamnation, la France avait refusé la mise sur le marché de denrées alimentaires auxquelles des substances nutritives, qui ne sont pas autorisées par la réglementation française, avaient été ajoutées lors de leur fabrication dans un autre Etat membre, dont la réglementation autorisait de tels ajouts. L'article 28 du traité prévoit que «les restrictions quantitatives à l'importation, ainsi que toutes mesures d'effet équivalent, sont interdites dans les Etats membres». L'arrêt Dassonville de 1974 a classé comme mesure d'effet équivalent à une restriction quantitative «toute réglementation commerciale des Etats membres susceptible d'entraver directement ou indirectement, actuellement ou potentiellement, le commerce intra-communautaire» et l'arrêt Cassis de Dijon de 1979 a énoncé que «tout produit légalement fabriqué et commercialisé dans un Etat membre doit pouvoir être commercialisé dans un autre Etat membre». Toutefois, l'article 30 du traité prévoit que la libre circulation ne fait pas obstacle «aux interdictions ou restrictions d'importation (...) justifiées par des raisons de (...) protection de la santé». La Cour a condamné la France pour n'avoir pas justifié son refus d'autorisation sur la base d'une évaluation approfondie du risque pour la santé publique. La France a ainsi manqué aux obligations qui lui incombent en vertu de l'article 28 du traité CE. La France n'est pas la seule à avoir été condamnée sur les mêmes fondements, l'Italie et le Danemark l'ont été également. Cette jurisprudence a relancé le débat sur le conflit pouvant exister entre deux principes antagonistes du droit communautaire: la libre circulation des marchandises d'une part, la protection de la santé publique d'autre part. Selon la Cour, le conflit entre ces deux principes est arbitré par un troisième, le principe de précaution. En effet, afin de respecter le principe de libre circulation, la protection de la santé publique peut s'appuyer sur le principe de précaution, mais ne peut aller au-delà de ce qu'il autorise. Evaluer scientifiquement La Cour a ainsi rappelé qu'un Etat membre peut, «en vertu du principe de précaution, prendre des mesures de protection [de la santé publique] sans avoir à attendre que la réalité et la gravité de ces risques soient pleinement démontrées». Toutefois, afin d'être recevable, le principe de précaution doit répondre aux conditions requises par la Commission dans sa communication sur le recours à ce principe. Le principe de précaution ne peut être invoqué que lorsque les effets potentiellement dangereux d'un produit ont été identifiés à la suite d'une évaluation scientifique et objective et lorsque ces effets sont d'une certaine gravité. De plus, le recours au principe de précaution est limité par le respect de certaines exigences, dont la non-discrimination, la cohérence et la proportionnalité entre le risque reconnu d'atteinte à la santé publique et la mesure de protection apportée en réponse. Si les conditions d'application du principe de précaution sont réunies, un Etat membre peut licitement invoquer la protection de la santé publique et justifier ainsi d'une entrave, nécessaire et bien fondée, à la libre circulation des marchandises. La Cour, en imposant le respect des conditions d'application du principe de précaution, est soucieuse d'éviter tout recours injustifié à la protection de la santé publique, qui serait constitutif d'un protectionnisme déguisé et porterait indûment atteinte au principe de libre circulation. Dès lors qu'il n'y a pas d'harmonisation complète dans le secteur des denrées alimentaires, chaque Etat membre est libre de décider du niveau auquel il entend assurer la protection de la santé publique sur son territoire. Mais cette liberté est encadrée puisque chaque Etat membre est tenu de choisir, dans le respect du principe de précaution, parmi les mesures de protection de la santé, celles qui sont nécessaires et efficaces et qui entravent le moins la libre circulation des marchandises.Le cadre de ce cours propose une réflexion sur les transformations que subit l'Etat en Europe occidentale et en Europe orientale. La portée et les conséquences de ces changements peuvent varier d'un secteur à l'autre. Certains...Thu, 18 Jun 2009 09:13:39 +0200