http://www.oodoc.com Découvrez les nouveaux cours, exposés, mémoires, fiches sur le sujet Logistique et gestion des opérations fr Sun, 07 Sep 2008 13:24:58 +0200 http://www.oodoc.com/40133-entreprise-contrat-vente-equipement.phphttp://www.oodoc.com/40133-entreprise-contrat-vente-equipement.php Modèle de contrat de vente d'équipement. Extrait: 3. LIVRAISON La Société fera les efforts nécessaires pour livrer l'équipement au Client à la date de livraison fixée dans la Section 2. La livraison se fera F.O.B dans les locaux de la Société dans la ville de [VILLE], [ÉTAT/PROVINCE]. Si la livraison n'est pas faite au plus tard [NOMBRE] jours après la date normale de livraison, pour des raisons autres que la faute du client (...) Sommaire: 1. Vente de l'équipement 2. Prix de vente 3. Livraison 4. Utilisation de l'équipement 5. Indemnisation de violation 6. Renonciations et garanties 7. Non-divulgation 8. Dispositions diversesModèle de contrat de vente d'équipement. Extrait: 3. LIVRAISON La Société fera les efforts nécessaires pour livrer l'équipement au Client à la date de livraison ...Wed, 09 Apr 2008 12:32:25 +0200 http://www.oodoc.com/40091-contrat-maintenance-equipement.phphttp://www.oodoc.com/40091-contrat-maintenance-equipement.php Contrat de maintenance d'équipement. Extrait: 1. TAUX ANNUELS POUR LES SERVICES Le taux annuel pour la maintenance est de [MONTANT] et sera payé en avance par tranches de [MONTANT DES TRANCHES] par mois, à compter du [DATE DU PREMIER PAIEMENT] et le premier de chaque mois suivant pendant toute la durée du présent contrat à [ADRESSE DU PAIEMENT], ou en tout autre lieu désigné entre-temps par le Propriétaire. Tout paiement par tranche qui ne sera pas effectué (...)Contrat de maintenance d'équipement. Extrait: 1. TAUX ANNUELS POUR LES SERVICES Le taux annuel pour la maintenance est de [MONTANT] et sera payé en avance par tranches de [MONTANT DES TRANCHES] par ...Wed, 05 Mar 2008 12:30:39 +0100 http://www.oodoc.com/40089-contrat-informatique-location.phphttp://www.oodoc.com/40089-contrat-informatique-location.php Modèle de contrat de location de matériel informatique. Extrait: Le présent contrat de location de matériel informatique est signé et prend effet à compter du [DATE], ENTRE : [NOM DU PROPRIÉTAIRE] (le "Propriétaire"), une société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée sous le régime de/régie par les Loi(s) de [INDIQUER LA LOI CONSTITUTIVE/LOI RÉGISSANTE], et dont (...)Modèle de contrat de location de matériel informatique. Extrait: Le présent contrat de location de matériel informatique est signé et prend effet à compter du [DATE], ENTRE ...Wed, 05 Mar 2008 12:28:55 +0100 http://www.oodoc.com/40090-location-equipement-contrat.phphttp://www.oodoc.com/40090-location-equipement-contrat.php Contrat de location d'équipement. Extrait: 1. BAIL Le Propriétaire loue par la présente au Locataire et le Locataire loue auprès du Propriétaire, l'équipement (l'"Équipement") : [ÉQUIPEMENT] 2. DURÉE DU CONTRAT La durée du présent contrat débute ce [DATE DE DÉBUT] et expire [DURÉE EN MOIS] mois après. (...)Contrat de location d'équipement. Extrait: 1. BAIL Le Propriétaire loue par la présente au Locataire et le Locataire loue auprès du Propriétaire, l'équipement (l'"Équipement") ...Wed, 05 Mar 2008 12:27:09 +0100