http://www.oodoc.com Découvrez les nouveaux cours, exposés, mémoires, fiches sur le sujet Gestion des Ressources Humaines fr Sun, 06 Jul 2008 01:12:34 +0200 http://www.oodoc.com/40107-contrat-representation-commerciale.phphttp://www.oodoc.com/40107-contrat-representation-commerciale.php Contrat type de représentation commerciale. Extrait: LE REPRÉSENTANT COMMERCIAL S'ENGAGE À : 1. Représenter et à vendre les produits/services de la Société dans la zone géographique connue sous le nom de [NOM DE LA ZONE]. 2. Présenter les politiques de la Société à tous les clients potentiels et actuels de la Société. 3. Transmettre promptement toutes les informations et commandes à la Société (...)Contrat type de représentation commerciale. Extrait: LE REPRÉSENTANT COMMERCIAL S'ENGAGE À : 1. Représenter et à vendre les produits/services de la Société dans la ...Fri, 25 Apr 2008 15:40:01 +0200 http://www.oodoc.com/40061-contrat-commission-vente.phphttp://www.oodoc.com/40061-contrat-commission-vente.php Contrat type de commission sur vente. Extrait: 3. DES COMMANDES a. L'Agent devra obtenir des acheteurs des commandes écrites signées par ou au nom des acheteurs et les transmettre au Principal. b. (...)Contrat type de commission sur vente. Extrait: 3. DES COMMANDES a. L'Agent devra obtenir des acheteurs des commandes écrites signées par ou au nom des acheteurs et les transmettre au Principal. b. ...Fri, 25 Apr 2008 13:51:10 +0200 http://www.oodoc.com/40127-contrat-travail-technicien.phphttp://www.oodoc.com/40127-contrat-travail-technicien.php Contrat de travail avec un employé technicien. Extrait: L'Employé reconnaît que dans l'accomplissement de ses tâches au sein de la Société, l'Employé sera exposé aux secrets industriels de la Société. Les "Secrets industriels" prennent en compte les informations et les documents ayant une valeur commerciale pour la Société et n'étant pas connus par les autres acteurs du secteur dans lequel l'entreprise évolue. On peut citer entre autres : A. Toutes les versions du système personnel de la Société (dont les codes sources et les codes objets) des disques durs, des logiciels de l'entreprise et de la documentation ; B. Les informations techniques sur les produits et services de la Société dont les données et les spécifications, les diagrammes, les graphes, les schémas, les résultats de test, le savoir-faire, les procédés, les inventions (...)Contrat de travail avec un employé technicien. Extrait: L'Employé reconnaît que dans l'accomplissement de ses tâches au sein de la Société, l'Employé sera exposé ...Wed, 09 Apr 2008 12:22:53 +0200 http://www.oodoc.com/40126-contrat-travail-employe-cle.phphttp://www.oodoc.com/40126-contrat-travail-employe-cle.php Contrat de travail avec un employé clé. Extrait: 2. DE LA CONFIDENTIALITÉ L'Employé reconnaît que le système informatique dont les spécifications, les programmes et la documentation, les méthodes et données appartenant à la Société ou qu'elle a prévu d'avoir ou de développer que ce soit pour son propre usage ou pour l'usage de ses clients, les développements, les conceptions, les inventions et les améliorations, les secrets industriels ainsi que les travaux de propriété personnelle sont confidentielles et constituent la propriété de la Société. L'Employé reconnaît que les listes de clients, les listes de fournisseurs, les propositions de vente et de services, les procédures de la Société sont confidentielles et constituent la propriété de la Société. L'Employé reconnaît par ailleurs que pour permettre à la (...) Sommaire: Préambule 1. De l'embauche 2. De la confidentialité 3. De la non-divulgation 4. De la possession 5. De la propriété 6. De la non-concurrence 7. De l'amende dissuasive 8. Des dispositions généralesContrat de travail avec un employé clé. Extrait: 2. DE LA CONFIDENTIALITÉ L'Employé reconnaît que le système informatique dont les spécifications, les programmes et ...Wed, 09 Apr 2008 11:42:12 +0200 http://www.oodoc.com/40125-contrat-travail-employe-autonome.phphttp://www.oodoc.com/40125-contrat-travail-employe-autonome.php Modèle de contrat de travail avec un employé autonome. Extrait: PRÉAMBULE En considération des conventions et accords contenus dans le présent contrat et de la contrepartie à payer dans le cadre du présent contrat, la Société emploie l'Employé et l'Employé accepte de travailler en tant qu'Employé de la Société pour une durée indéterminée conformément aux termes et conditions ci-après (...) Sommaire: Préambule 1. De la nomination 2. De l'acceptation de l'emploi 3. De la dévotion du temps au travail 4. De l'incompatibilité d'intérêt 5. De la propriété de la société 6. De la rémunération 7. Des primes et avantages 8. Des déductions (...)Modèle de contrat de travail avec un employé autonome. Extrait: PRÉAMBULE En considération des conventions et accords contenus dans le présent contrat et de la contrepartie à ...Wed, 09 Apr 2008 11:39:52 +0200 http://www.oodoc.com/39995-contrat-type-confidentialite-emploi.phphttp://www.oodoc.com/39995-contrat-type-confidentialite-emploi.php Modèle de contrat portant sur un accord de confidentialité entre une entreprise et un postulant pour un emploi. Extrait: Le Candidat reconnaît que des secrets professionnels de l'Entreprise peuvent être divulgués pendant l'entretien de recrutement ou suite à son accès aux locaux de l'Entreprise [...]Modèle de contrat portant sur un accord de confidentialité entre une entreprise et un postulant pour un emploi. Extrait: Le Candidat reconnaît que des secrets professionnels de l'Entreprise peuvent ...Wed, 09 Apr 2008 11:38:39 +0200 http://www.oodoc.com/40124-contrat-travail-cadre-modele.phphttp://www.oodoc.com/40124-contrat-travail-cadre-modele.php Modèle de contrat de travail pour les cadres. Extrait: La Société engage le Cadre pour servir de [POSTE] et assurer les autres responsabilités ou occuper les différents postes auxquels la Société l'affectera. La durée du contrat sera de [NOMBRE] années (la "Durée du contrat") à compter du [DATE] sauf en cas de fin prématurée du contrat de travail. La date de mise en vigueur du présent contrat sera la date ci-dessus inscrite et le contrat continuera d'être valable jusqu'à à la première des dates suivantes : A. La date d'entrée en vigueur de tout futur contrat de travail entre la Société et le Cadre ; B. La date d'effet de toute fin du présent contrat (...) Sommaire: 1. Conditions 2. Tâches et responsabilités 3. Adresse de fonction 4. Acceptation de l'emploi 5. Obligations du cadre 6. Qualifications 7. Rémunération 8. Des autres avantages (...)Modèle de contrat de travail pour les cadres. Extrait: La Société engage le Cadre pour servir de [POSTE] et assurer les autres responsabilités ou occuper les différents postes auxquels ...Wed, 09 Apr 2008 11:36:10 +0200 http://www.oodoc.com/40122-contrat-travail-modele.phphttp://www.oodoc.com/40122-contrat-travail-modele.php Recrutement : contrat de travail - cas général. Extrait: PRÉAMBULE A. Considérant que l'Employé mène des activités de [DÉCRIRE] et dispose d'un bureau situé à [ADRESSE], [VILLE], [ÉTAT/PROVINCE]. B. Considérant que l'Employé a été engagé par le passé et dispose d'une bonne expérience dans le domaine décrit ci-dessus. C. Considérant que l'Employé désire être employé par l'Employeur et que l'Employeur désire employer l'Employé suivant les conventions et conditions prévues dans le présent contrat. Et considérant les avantages mutuels ainsi que les obligations prévues dans le présent contrat, les parties conviennent de ce qui suit (...)Recrutement : contrat de travail - cas général. Extrait: PRÉAMBULE A. Considérant que l’Employé mène des activités de [DÉCRIRE] et dispose d’un bureau situé ...Wed, 09 Apr 2008 11:34:44 +0200 http://www.oodoc.com/40148-entreprise-declaration-ethique.phphttp://www.oodoc.com/40148-entreprise-declaration-ethique.php Politiques et procédures : déclaration sur l'éthique et les comportements au sein de l'entreprise. Sommaire: 1. Comprenez-vous et êtes-vous en accord avec le Code éthique de la société ? 2. Avez-vous connaissance de quelque pratique ou comportement illégal (...)Politiques et procédures : déclaration sur l'éthique et les comportements au sein de l'entreprise. Sommaire: 1. Comprenez-vous et êtes-vous en accord avec le Code éthique de la société ...Wed, 09 Apr 2008 11:32:04 +0200 http://www.oodoc.com/40147-entreprise-interdiction-discrimination.phphttp://www.oodoc.com/40147-entreprise-interdiction-discrimination.php Politiques et procédures : déclaration de politique d'interdiction de la discrimination. Extrait: Notre entreprise est respectueuse des principes d'égalité de chances d'emploi et s'est engagée à prendre des décisions uniquement sur la base du mérite. Nous sommes résolus à respecter toutes les lois de [PAYS] sur l'égalité des chances d'emploi ainsi que toute loi régissant les conditions d'un contrat de travail. Notre souci premier est de créer un environnement de travail sans discrimination basée sur le sexe, la race, la religion, la couleur, ni la nationalité, l'orientation sexuelle, un handicap (...)Politiques et procédures : déclaration de politique d'interdiction de la discrimination. Extrait: Notre entreprise est respectueuse des principes d'égalité de chances d'emploi et s'est ...Wed, 09 Apr 2008 11:29:32 +0200 http://www.oodoc.com/40146-declaration-politique-non-discrimination.phphttp://www.oodoc.com/40146-declaration-politique-non-discrimination.php Politiques et procédures : déclaration de politique de non-discrimination. Sommaire: 1. De la politique générale 2. De l'égalité des chances 3. Du handicap 4. De la procédure de plainte 5. Des conséquences 6. Des non-représaillesPolitiques et procédures : déclaration de politique de non-discrimination. Sommaire: 1. De la politique générale 2. De l'égalité des chances 3. Du handicap 4. De la procédure ...Wed, 09 Apr 2008 11:27:04 +0200 http://www.oodoc.com/40143-contrat-informations-personnelles-inventions.phphttp://www.oodoc.com/40143-contrat-informations-personnelles-inventions.php Contrats et accords : contrat sur les informations personnelles et les inventions. Extrait: Dans le cadre de mon emploi par [VOTRE NOM DE COMPAGNIE], (la "Société"), je m'engage par le présent à me soumettre aux restrictions suivantes imposées sur l'utilisation et le développement d'informations, de technologies, d'idées et d'invention : 1. DES INFORMATIONS PERSONNELLES a. Restrictions sur les Informations Personnelles Je m'engage à ce que, pendant la durée et après la fin de mon contrat, je garderai les informations personnelles de la Société dans la confidentialité la plus stricte et que n'utiliserai pas les informations ni ne les fournirai à qui que (...)Contrats et accords : contrat sur les informations personnelles et les inventions. Extrait: Dans le cadre de mon emploi par [VOTRE NOM DE COMPAGNIE], (la "Société"), je m'engage par le présent ...Wed, 09 Apr 2008 11:20:27 +0200 http://www.oodoc.com/40201-guide-politique-heures-supplementaires.phphttp://www.oodoc.com/40201-guide-politique-heures-supplementaires.php Politiques et procédures : guide de conception de politique relative aux heures supplémentaires. Extrait: Tous les paiements faits au bénéficie d'un employé en tant que rémunération de son emploi devront être pris en compte par le taux régulier de l'employé sauf ceux que [ACTE] définit comme pouvant être exclus. Il est vrai que si un paiement ne constitue pas une rémunération de l'emploi, alors il ne fera pas partie de la rémunération de l'employé. Par ailleurs, si un paiement n'est pas pris en compte par [ACTE], alors il peut ne pas être pris en compte dans la (...) Sommaire: 1. Les paiements à l'employé qui devront être pris en compte dans la détermination du taux de rémunération 2. Les paiements à l'employé qui ne peuvent pas être pris en compte dans la détermination du taux de rémunération 3. Guide de politique relative aux heures supplémentairesPolitiques et procédures : guide de conception de politique relative aux heures supplémentaires. Extrait: Tous les paiements faits au bénéficie d'un employé en tant que rémunération ...Wed, 09 Apr 2008 10:09:48 +0200 http://www.oodoc.com/40239-politique-anti-drogue-alcool.phphttp://www.oodoc.com/40239-politique-anti-drogue-alcool.php Entreprise : modèle de politique anti-drogue et anti-alcool. Extrait: Chaque année, la consommation de drogue et l'abus d'alcool contribuent à des pertes de productivité de milliards de dollars et à des milliers d'accidents de travail. Notre politique vise à ne recruter qu'un personnel n'abusant pas de l'alcool et ne consommant pas de drogues prohibées. Nous prenons très au sérieux la consommation de drogue et n'entendons pas la tolérer au sein de notre organisation. La Société interdit strictement tout abus d'alcool ainsi que la consommation de drogues prohibées sur le lieu de travail ou dans les locaux de la Société. La consommation de drogues ainsi que l'abus d'alcool hors du lieu de travail est également interdite. L'utilisation, la vente ou la détention (...)Entreprise : modèle de politique anti-drogue et anti-alcool. Extrait: Chaque année, la consommation de drogue et l'abus d'alcool contribuent à des pertes de productivité de milliards de ...Mon, 07 Apr 2008 18:40:12 +0200 http://www.oodoc.com/40237-plan-invalidite-longue-duree.phphttp://www.oodoc.com/40237-plan-invalidite-longue-duree.php Politiques et procédures : plan d'invalidité de longue durée. Extrait: Si vous ne pouvez travailler pour raison de maladie ou de blessures suite à un accident, et ce, pour une durée de plus de [NOMBRE] jours consécutifs, vous pouvez bénéficier des avantages prévus par le Plan d'invalidité de longue durée de [VOTRE NOM DE COMPAGNIE]. Rédigé et adopté le [DATE], le présent Plan prend en compte tous les employés de [VOTRE NOM DE COMPAGNIE]. Ainsi, les employés admissibles qui sont en invalidité totale bénéficieront d'un avantage équivalant à [%] de leur salaire mensuel de base tel que défini dans le Plan. Le paiement des avantages peut continuer pour une durée allant jusqu'à [NOMBRE] mois si vous être certifié comme étant en invalidité totale et que vous n'êtes pas en mesurer d'accomplir les tâches relatives à votre poste. Le paiement des avantages peut aller au-delà d'une période de plus de [NOMBRE] mois si vous êtes toujours certifié comme étant invalide et incapable d'accomplir les tâches liées à votre parcours académique et vos autres formations (...) Sommaire: 1. Introduction 2. Définitions 3. Participation 4. Du bénéfice des avantages 5. Du calcul des avantages 6. Du paiement des avantages 7. De la suspension des avantages 8. Des avantages liés à la retraite 9. Plan de réhabilitation de l'emploi 10. Appel relatif à la détermination des avantages 11. De l'administration du plan 12. De la modification et de la fin du planPolitiques et procédures : plan d'invalidité de longue durée. Extrait: Si vous ne pouvez travailler pour raison de maladie ou de blessures suite à un accident, et ce, pour une durée ...Mon, 07 Apr 2008 18:34:16 +0200