http://www.oodoc.com Découvrez les nouveaux cours, exposés, mémoires, fiches sur le sujet Consultants et collaborateurs externes fr Sun, 20 Jul 2008 11:58:44 +0200 http://www.oodoc.com/40103-contrat-prestation-services-comptables.phphttp://www.oodoc.com/40103-contrat-prestation-services-comptables.php Contrat type de prestation de services comptables. Extraitt: 2. ENTREPRENEURS INDÉPENDANTS Le Comptable et le Client se sont mis d'accord sur la nature de la relation créée par ce contrat, une relation indépendante plutôt qu'une relation employeur-employé. Le Comptable est chargé du paiement de toute taxe comprenant, sans restriction aucune, les impôts et taxes au niveau [PRÉCISER] sur le revenu des employés et le bénéfice de l'entreprise ; (...)Contrat type de prestation de services comptables. Extraitt: 2. ENTREPRENEURS INDÉPENDANTS Le Comptable et le Client se sont mis d’accord sur la nature de la relation créée par ce contrat, une ...Fri, 25 Apr 2008 15:52:20 +0200 http://www.oodoc.com/40104-contrat-prestation-service.phphttp://www.oodoc.com/40104-contrat-prestation-service.php Contrat type de prestation de service. Extrait: 2.2 Coûts remboursables Le Client devra rembourser l'Entreprise pour toutes les charges relatives aux prestations. Les coûts remboursables comprennent, mais ne se limitent pas, aux frais de voyages, les sous-traitants, les matériaux, les coûts informatiques, les appels téléphoniques, les copies, les livraisons, etc. qui se rapportent à un projet ou à une prestation (les ‘'Coûts remboursables''). Les frais de voyages se définissent comme les billets d'avion, l'hébergement, les repas, les faux frais, le transport terrestre, les outils et tous les coûts liés au voyage. Toute dépense de voyage extraordinaire devra être autorisée par le Client. L'Entreprise devra fournir au Client les preuves des coûts remboursables dus (...)Contrat type de prestation de service. Extrait: 2.2 Coûts remboursables Le Client devra rembourser l'Entreprise pour toutes les charges relatives aux prestations. Les coûts remboursables comprennent, mais ...Fri, 25 Apr 2008 15:48:04 +0200 http://www.oodoc.com/40067-contrat-consultation.phphttp://www.oodoc.com/40067-contrat-consultation.php Contrat type de consultation. N.B.: Ce fichier existe en deux versions qui diffèrent par leur nombre de pages. Extrait: 2. DES TERMES DU CONTRAT ET DE LA RÉSILIATION Ce contrat entre en vigueur le [DATE] et prendra fin [DATE]. Chaque partie peut résilier ce contrat [NOMBRE] jours après l'avoir notifié par écrit à l'autre partie. La lettre de notification devra être envoyée par courrier recommandé ou remise en main propre (...)Contrat type de consultation. N.B.: Ce fichier existe en deux versions qui diffèrent par leur nombre de pages. Extrait: 2. ...Fri, 25 Apr 2008 15:00:03 +0200 http://www.oodoc.com/40068-contrat-consultation.phphttp://www.oodoc.com/40068-contrat-consultation.php Contrat type de consultation. N.B.: Ce fichier existe en deux versions qui diffèrent par leur nombre de pages. Extrait: 1. PRÉAMBULE a. Le Consultant dispose d'une expérience dans le domaine d'intervention de l'Entreprise et souhaite fournir des prestations de conseil à l'Entreprise. b. L'Entreprise souhaite engager le Consultant en tant qu'Entrepreneur indépendant et non pas en tant qu'employé, selon les conditions définies dans le présent contrat c. (...)Contrat type de consultation. N.B.: Ce fichier existe en deux versions qui diffèrent par leur nombre de pages. Extrait: 1. ...Fri, 25 Apr 2008 14:54:07 +0200 http://www.oodoc.com/40047-contrat-entreprise-entrepreneur-independant.phphttp://www.oodoc.com/40047-contrat-entreprise-entrepreneur-independant.php Contrat type avec un entrepreneur indépendant. Extrait: A. L'Entrepreneur indépendant s'engage à fournir les prestations suivantes [DÉCRIRE]. B. L'Entrepreneur indépendant rencontre toutes les exigences et n'est pas en dérogation des lois et de la réglementation se rapportant aux permis d'installation, à la vente, aux brevets, aux bilans, au paiement de taxes et à d'autres exigences légales ou règlementaires qui pourraient être exigés en vertu des activités de l'Entreprise, notamment celles sollicitées dans le cadre ce contrat. C. (...)Contrat type avec un entrepreneur indépendant. Extrait: A. L'Entrepreneur indépendant s'engage à fournir les prestations suivantes [DÉCRIRE]. B. L'Entrepreneur indépendant rencontre ...Fri, 25 Apr 2008 14:25:38 +0200 http://www.oodoc.com/40062-contrat-confidentialite-invention.phphttp://www.oodoc.com/40062-contrat-confidentialite-invention.php Contrat type de confidentialité et d'invention. Extrait: Le présent contrat est valable pour toute la durée de la relation d'affaires entre le Consultant et la Société et le demeurera après la fin du contrat par accord mutuel écrit des deux parties. Dans le cadre du présent contrat, "Affilié" signifiera toute personne ou entité qui contrôle la Société, et ce, directement ou indirectement (...)Contrat type de confidentialité et d'invention. Extrait: Le présent contrat est valable pour toute la durée de la relation d'affaires entre le Consultant et la Société et le demeurera ...Fri, 25 Apr 2008 13:45:27 +0200 http://www.oodoc.com/40064-contrat-confidentialite-client-non-concurrence-non-divulgation.phphttp://www.oodoc.com/40064-contrat-confidentialite-client-non-concurrence-non-divulgation.php Contrat type de non-divulgation d'informations et de non-concurrence passé avec un client. Extrait: La Société embauche l'Employé et l'Employé accepte l'emploi conformément aux conditions contenues dans le présent contrat et en contrepartie d'une rémunération qui sera convenue ponctuellement par l'Employé et l'employeur (...)Contrat type de non-divulgation d'informations et de non-concurrence passé avec un client. Extrait: La Société embauche l'Employé et l'Employé accepte l'emploi conformément ...Fri, 25 Apr 2008 13:39:41 +0200 http://www.oodoc.com/40001-contrat-accord-proprietaire-entrepreneur-travaux.phphttp://www.oodoc.com/40001-contrat-accord-proprietaire-entrepreneur-travaux.php Contrat type d'accord entre propriétaire et entrepreneur concernant les travaux à réaliser. Il est doté d'espaces à compléter pour s'adapter à votre situation. Extrait: 8. FORCE MAJEURE S'il advenait que les travaux étaient retardés en raison (1) d'un cas de force majeure au sens de [PRÉCISER LA LOI APPLICABLE], (2) en cas d'incendie, d'inondation ou d'une autre forme de sinistre, qu'il soit du fait de l'homme ou de la nature, (3) en raison d'une grève des travailleurs (...)Contrat type d'accord entre propriétaire et entrepreneur concernant les travaux à réaliser. Il est doté d'espaces à compléter pour s'adapter à votre situation. Extrait: 8. ...Fri, 25 Apr 2008 10:53:50 +0200 http://www.oodoc.com/40117-entreprise-contrat-sous-traitance.phphttp://www.oodoc.com/40117-entreprise-contrat-sous-traitance.php Modèle de contrat de sous-traitance. Extrait: Considérant que l'Entrepreneur a accepté, ou acceptera de conclure après lecture et approbation, un contrat global de construction, ici le "Contrat principal" avec l'[ENTREPRENEUR PRINCIPAL] pour la réalisation de certains travaux conformément aux divers documents et spécifications du contrat élaborés par l'[ARCHITECTE] ; et/ou à fournir la main d'oeuvre, les matériaux et outils et/ou les biens requis pour réaliser le projet de construction ci-après nommé et décrit (...) Sommaire: 1. Travail du sous-traitant 2. Rémunération du sous-traitant 3. Conditions particulières 4. Modalités d'échange d'informations 5. Lois et réglementation régissant cet accord 6. Amendement 7. ArbitrageModèle de contrat de sous-traitance. Extrait: Considérant que l'Entrepreneur a accepté, ou acceptera de conclure après lecture et approbation, un contrat global de construction, ici le "Contrat ...Wed, 09 Apr 2008 16:19:26 +0200 http://www.oodoc.com/40000-contrat-type-verification-references.phphttp://www.oodoc.com/40000-contrat-type-verification-references.php Modèle d'accord entre un postulant et une entreprise dans le cadre de la vérification par l'organisation de ses références. Extrait: Comme condition nécessaire à la prise en considération de ma demande d'emploi, j'autorise l'Entreprise à enquêter sur mes références. Je comprends que cette enquête ne devra pas se limiter seulement à la vérification de toutes les informations que j'ai fournies à l'Entreprise [...]Modèle d'accord entre un postulant et une entreprise dans le cadre de la vérification par l'organisation de ses références. Extrait: Comme condition nécessaire à la prise en ...Wed, 09 Apr 2008 10:42:50 +0200 http://www.oodoc.com/39997-consultant-accord-non-divulgation.phphttp://www.oodoc.com/39997-consultant-accord-non-divulgation.php Accord de non-divulgation avec consultant. Extrait: Attendu que le Consultant a été ou sera engagé pour la réalisation de travaux sur le système de l'entreprise (le "Système") et qu'il lui sera permis pour cette raison d'accéder à certaines informations confidentielles et personnelles du propriétaire, et, Attendu que le Consultant et l'Entreprise souhaitent décrire par cet accord la façon dont les matériels confidentiels et personnels du propriétaire seront utilisés. Par conséquent, il est convenu ce qui suit (...)Accord de non-divulgation avec consultant. Extrait: Attendu que le Consultant a été ou sera engagé pour la réalisation de travaux sur le système de l’entreprise (le "Système") ...Wed, 05 Mar 2008 11:36:08 +0100 http://www.oodoc.com/39996-accord-modification-travaux.phphttp://www.oodoc.com/39996-accord-modification-travaux.php Accord de modification de travaux. Extrait: Le présent accord est signé et prend effet à compter du [DATE], ENTRE : [xxx] (le "Loueur"), une société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée sous le régime de/régie par les Loi(s) de [INDIQUER LA LOI CONSTITUTIVE/LOI RÉGISSANTE], et dont le siège social est sis au (...)Accord de modification de travaux. Extrait: Le présent accord est signé et prend effet à compter du [DATE], ENTRE : [xxx] (le "Loueur"), une société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] ...Wed, 05 Mar 2008 11:34:10 +0100 http://www.oodoc.com/39994-agence-placement-accord.phphttp://www.oodoc.com/39994-agence-placement-accord.php Accord avec une agence de placement. Extrait: Considérant que l'Agence de placement souhaite fournir à l'Entreprise un personnel qualifié et spécialisé dans différents domaines d'activité, Considérant que l'Agence est disposée et prête à fournir ces prestations conformément aux exigences de l'Entreprise, Les parties conviennent de ce qui suit (...)Accord avec une agence de placement. Extrait: Considérant que l'Agence de placement souhaite fournir à l'Entreprise un personnel qualifié et spécialisé dans différents domaines ...Wed, 05 Mar 2008 11:32:42 +0100