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    Internet et Nouvelles Technologies
    publié le 17/03/2008

    25,00 €

    Contrat de développement de logiciel personnalisé

    Document de 17 pages au format WORD

    RÉSUMÉ

    Modèle type de contrat de développement de logiciel personnalisé. Il s'agit d'un contrat entre une entreprise et un développeur dans lequel ce dernier s'engage en tant que collaborateur indépendant à réaliser un logiciel en fonction d'un cahier des charges pour la société.

    EXTRAIT

    Le Client désire retenir les services du Développeur en tant que collaborateur indépendant pour le développement du logiciel (le "logiciel") décrit à l'Annexe A et qui fait partie du présent contrat. Le Développeur est en mesure d'assurer le développement du logiciel, et ce, conformément aux conditions prévues par le présent contrat (...)

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    Internet et Nouvelles Technologies publié le 17/03/2008

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