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    Consultants et collaborateurs externes
    publié le 09/04/2008

    15,00 €

    Contrat de sous-traitance

    Document de 3 pages au format WORD

    RÉSUMÉ

    Modèle de contrat de sous-traitance.

    PLAN

    1. Travail du sous-traitant
    2. Rémunération du sous-traitant
    3. Conditions particulières
    4. Modalités d'échange d'informations
    5. Lois et réglementation régissant cet accord
    6. Amendement
    7. Arbitrage

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