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    Management/org.
    publié le 30/10/2009

    5,40 €

    Protocole logistique fournisseur

    Document de 15 pages au format WORD

    RÉSUMÉ

    Le présent document, ci-après dénommé le « Protocole», qui est accessoire aux relations contractuelles pouvant exister entre les Parties, a pour objet de définir les conditions applicables aux opérations de logistique intervenant entre les dites Parties.

    PLAN

    I) Préambule
    II) Mode de fonctionnement
    III) Gestion des incidents et mode dégradé
    IV) Annexes

    AUTRES

    Le présent Protocole
    • S'applique aux pièces de série (en première monte, rechange et accessoire) et hors série.
    • Ne s'applique pas aux prototypes, démarrages ou pré-séries et aux échantillons initiaux.

    Le présent Protocole vient en complément du contrat de fourniture de pièces série, que ce contrat soit une commande fermée, ouverte, une lettre d'intention ou un contrat en bonne et due forme. De convention expresse, les conditions générales d'achat du Client s'appliquent aux relations entre le Client et le Fournisseur. En cas de contradiction entre ces conditions et les termes du présent Protocole, les termes du Protocole prévaudront (...)

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    Management/org. publié le 30/10/2009

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    Umberto38

    Activité et Formation

    Certification ISO 9001 et ISO TS 16949-2002 pour plusieurs societés.
    Responsable qualité et chef de projet automobile

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