Votre panier
Les Catégories
84986 documents répartis en 40 catégories
Masquer les catégories


967 documents

1038 documents

288 documents

1917 documents

1257 documents

705 documents

2464 documents

13580 documents

606 documents

480 documents

4617 documents

236 documents

2728 documents

1383 documents

1885 documents

526 documents

5326 documents

1272 documents

990 documents

3197 documents

10868 documents

338 documents

4045 documents

4105 documents

890 documents

1574 documents

117 documents

5151 documents

1156 documents

2002 documents

568 documents

1570 documents

1605 documents

331 documents

1012 documents

1033 documents

1225 documents

705 documents

1180 documents

24 documents
Document de 3 pages au format WORD
TweeterLe pickpocket X. suit dans un autobus une personne âgée sortant d'une agence de la Caisse d'épargne avec dans l'espoir de subtiliser discrètement le contenu de son sac à main. En découvrant qu'il ne contenait pas d'argent, X. tente alors de sortir du bus, mais en est empêché par un voyageur qui a assisté à la scène.
Introduction
I) L'impossible détermination du vol
II) La possible caractérisation de la tentative de vol
3
Droit pénal publié le 18/09/2009
La tentative en droit pénal est punissable sous certaines conditions. Il est pourtant difficile de fixer une frontière entre ce qui est puni et ce qui ne l'est pas. La notion de tentative est difficile à cerner car tout ne dois pas ...
Cas pratique de droit pénal relatif à la tentative. Enoncé: Indiquez quelles personnes peuvent être poursuivies parmi celles apparaissant dans le récit suivant, pour quelles infractions ...
Commentaire d'un arrêt rendu le 14 juin 1995 par la chambre criminelle de la Cour de cassation. Le sujet traité ici est celui de la tentative. Extrait: Le 14 juin 1995, la chambre criminelle de la Cour ...
Voir toutes les publications de cet auteur
Cours complet de procédure douanière exposant les pouvoirs de recherches des agents des douanes, les différentes infractions, l'action en répression et le régime des sanctions en droit pénal. Extrait: Le...
Dissertation de droit pénal général, niveau Licence 2, sur le principe de la légalité et le juge. Elle définit ce qu'est le principe de la légalité des délits et des crimes et la manière...
Cas pratique de Droit pénal niveau Master sur les blessures et homicides par imprudences. Extrait: Pour les vingt ans d'Emmanuelle, ses copines décident de lui faire la surprise de l'amener en discothèque. Une...
Fiches synthétiques de procédure pénale à jour des dernières réformes. Qu'est-ce qu'un juge d'instruction ? Qu'est-ce qu'une saisie ? Qu'est-ce qu'une perquisition ? Étude de l'enquête, des organes et de toute la procédure pénale. Sommaire: Partie ...
Cours intégral de droit pénal de première année de licence de droit. Cours réalisé à partir de notes. Insertion des articles du code pénal concernés. Plan du cours: Introduction TITRE ...
Mémoire portant sur le profilage psychologique criminel. Étude des caractéristiques et des différents traits de personnalité des criminels qui les différencient de la population générale, dans la mesure où ces derniers sont très spécifiques, ainsi que l'étude ...
Accès membre
Derniers vus
Publier vos documents
Modules de visualisation

Nos services
