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    Droit pénal
    publié le 22/08/2007

    3,60 €

    Cours de droit pénal général, première année de licence de droit

    Document de 64 pages au format PDF

    RÉSUMÉ

    Cours intégral de droit pénal de première année de licence de droit. Cours réalisé à partir de notes. Insertion des articles du code pénal concernés.

    PLAN

    Chapitre III : L'élément moral
    I- La faute intentionnelle
    II- La faute de mise en danger délibérée
    III- La faute non-attentionnelle (article 121-3)
    IV- La faute contraventionnelle

    Chapitre IV : La détermination des personnes responsables
    I- La responsabilité pénale de la personne physique
    II- La responsabilité pénale de la personne morale
    III- Le principe d'un cumul de responsabilité pénale entre les personnes physiques et les personnes morales

    Chapitre V : Les causes d'irresponsabilité
    I- Les causes objectives d'irresponsabilité pénale
    II- Les causes subjectives d'irresponsabilité ou d'atténuation de la responsabilité pénale
    III- Les immunités et l'amnistie

    TITRE II : LES SANCTIONS PÉNALES ET LES MESURES DE SÛRETÉ

    Chapitre I : L'éventail des peines et mesure de sureté encourues
    I- La classification des peines et mesures de sureté
    II- Le contenu des peines
    III- La hiérarchie des peines
    IV- La hiérarchie des mesures de sureté

    Chapitre II : Le choix des peines lors du prononcé de la sanction
    I- Le principe de l'individualisation de la peine
    II- Les circonstances légales de l'infraction

    Chapitre III : L'extinction de la sanction
    I- Lors du prononcé de la peine
    II- L'extinction de la peine mais maintien de la condamnation
    III- L'extinction de la peine et de la sanction

    Chapitre V : Le casier judiciaire

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    Droit pénal publié le 22/08/2007

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