Votre panier
Les Catégories
84857 documents répartis en 40 catégories
Masquer les catégories


964 documents

1038 documents

287 documents

1917 documents

1257 documents

704 documents

2458 documents

13552 documents

606 documents

480 documents

4611 documents

236 documents

2712 documents

1381 documents

1880 documents

525 documents

5319 documents

1270 documents

990 documents

3197 documents

10841 documents

338 documents

4043 documents

4102 documents

890 documents

1574 documents

117 documents

5143 documents

1155 documents

2000 documents

566 documents

1569 documents

1603 documents

331 documents

1012 documents

1033 documents

1225 documents

703 documents

1179 documents

24 documents
Document de 3 pages au format WORD
TweeterFiche d'Histoire du droit pénal niveau Licence sur le droit pénal canonique.
Le droit pénal de l'Église a eu une influence sur le droit pénal séculier. Si le droit canonique, est la législation seigneuriale des clercs, la compétence des tribunaux de l'Église va bien au-delà. Les juridictions ecclésiastiques attirées dans la sphère de leur compétence touchaient aux intérêts religieux (grand impact sur le droit pénal).
Pourquoi une telle importance ? (...)
Introduction
I) Les causes des progrès des juridictions ecclésiastiques
II) La compétence des juridictions ecclésiastiques de droit commun
3
Histoire du droit publié le 11/08/2009
Dissertation ayant pour sujet le droit pénal : est-il le droit du crime ou du criminel ? Il s'agira de voir comment le droit pénal français est influencé par les conceptions objective et subjective de détermination des ...
Cours de droit pénal des affaires traitant à la fois du droit pénal du travail avec les articles du nouveau code du travail, du droit pénal de la consommation illustrés avec beaucoup d'arrêts. Extrait: En ...
Cours intégral de droit pénal de première année de licence de droit. Cours réalisé à partir de notes. Insertion des articles du code pénal concernés. Plan du cours: Introduction TITRE ...
Voir toutes les publications de cet auteur
Dissertation d'Histoire du droit niveau Licence sur les Parlements sous l'Ancien Régime. Idéale pour un devoir en Droit ou en Histoire sur la période de l'Ancien Régime, ses institutions ou encore le rapport entre la monarchie...
Dissertation d'Histoire du droit des institutions niveau Licence sur le fameux adage "Le vassal de mon vassal n'est pas mon vassal". En quoi cet adage définit-il une hiérarchie dans la féodalité et engendre-t-il des conséquences...
Dissertation d'Histoire du droit sur la rédaction et la réformation des coutumes du XIIIe au XVIe siècle. Extrait: Pendant la période qui va du XIème au XIIIème siècles,...
Exposé d'histoire du Droit sur la fête de la Fédération en date du 14 juillet 1790, soit un an après la prise de la Bastille. Que signifie cette fête ? Comme expliquer le terme de "fédération" ? Fait-elle...
Commentaire des chapitres 1, 9 et 11 du Livre I ainsi que des chapitres 1 et 2 du Livre II des Six livres de la République, Jean Bodin, 1576 (extraits) portant notamment sur la souveraineté royale. Extrait: Jean ...
Commentaire entièrement rédigée de l'ordonnance de Montils-Lès-Tours, avril 1454, article 125. Commentaire de l'ordonnance de Montils-Lès-Tours d'avril 1454, édictée par Charles VII, sur réforme...
Accès membre
Derniers vus
Publier vos documents
Modules de visualisation

Nos services
