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    Droit (général)
    publié le 25/05/2012

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    Le rôle de la coutume sur le droit textuel

    Document de 8.5 pages au format WORD

    RÉSUMÉ

    Dissertation de Droit niveau Licence sur le rôle de la coutume sur le droit textuel rédigée dans le cadre d'un cours d'Introduction au droit. Cette étude envisage la place de chacune des deux sources de droit évoquées l'une par rapport à l'autre et les relations qu'elles ont entre elles.

    EXTRAIT

    « La coutume, cette loi non écrite. Dont le peuple, même aux rois, impose le respect. » C'est dans ces termes que Charles D'Avenant, économiste anglais parlait de la coutume au XVIIIème siècle. Cette citation n'est pas une réelle définition de la coutume, mais en montre les traits principaux ; c'est un droit non écrit, émanant du peuple et qui s'impose à tous. L'auteur montre surtout ici le fait que c'est un droit qui a pour source le peuple et non les dirigeants de l'Etat.

    Il existe plusieurs définitions de la coutume, retenons celle de Cicéron qui qualifie la coutume de « droit qu'un long espace de temps a rendu obligatoire par la volonté de tous sans intervention de la loi ». C'est ainsi qu'on comprend les éléments de définition de la coutume, ils sont au nombre de trois : la répétition, la durée et l'acceptation. Cette coutume est une des sources du droit aux côtés d'autres sources dont le droit textuel. On entend par droit textuel, le droit écrit, c'est donc la loi. La loi désigne toutes les règles de droit écrit d'origine étatique. C'est une règle de droit abstraite générale, permanente et obligatoire qui émane du pouvoir législatif. Par le rôle de la coutume sur le droit textuel, on entend donc ici l'influence du droit coutumier donc du droit oral sur la loi qui est le droit écrit.

    Dans le cadre de notre dissertation, nous étudierons le rôle de la coutume sur le droit textuel sans véritable limite quant au cadre temporel, cependant nous nous attarderons plus sur l'époque contemporaine. Cela se justifie par le fait que l'évolution des rapports entre droit écrit et oral s'est faite il y a déjà quelques siècles, il ne serait donc pas convenable de restreindre cette étude au cadre de la société et du droit actuel. Par droit textuel, on peut envisager toutes normes de droit écrites, on peut aussi envisager de façon plus restrictive la loi. Etant donné qu'il parait judicieux de comparer les rapports entre deux sources du droit, on entendra donc la plupart du temps par droit textuel la loi. On évoquera parfois d'autres écrits constituant le droit mais nous préciserons alors qu'il ne s'agit pas de la loi, ces évocations resteront minoritaires (...)

    PLAN

    Introduction

    I) La place de la coutume par rapport à la loi

    A. La place de la coutume dans l'ordre interne
    B. La place de la coutume dans l'ordre international

    II) Les relations entre la coutume et la loi

    A. Les relations pacifiques : la coutume comme complément de la loi
    B. Les relations conflictuelles entre la coutume et la loi

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