OODOC RECHERCHE & PUBLICATION DE DOCUMENTS

    Votre panier

    Accéder

    27

    Droit fiscal
    publié le 25/08/2006

    5,40 €

    La TVA : exigible, déductible...

    Document de 27 pages au format WORD

    RÉSUMÉ

    Fiches de cours de Droit fiscal sur la TVA. Celui-ci se décompose en quatre grands chapitres eux-mêmes composés de parties et sous-parties.

    PLAN

    Section 2 : Le champ d'application territoriale de la TVA

    A. Le régime des opérations portant sur des biens
    B. Le régime des opérations portant sur des services

    CHAPITRE 2 : LA TVA EXIGIBLE

    A. La base d'imposition
    B. Le taux d'imposition
    C. Exigibilité et fait générateur

    CHAPITRE 3 : LA TVA DEDUCTIBLE

    A. Le régime général de la déduction
    B. Les régimes particuliers

    CHAPITRE 4 : LES OBLIGATIONS DES REDEVABLES

    A. La déclaration et le paiement de la TVA
    B. Les autres obligations

    27

    Droit fiscal publié le 25/08/2006

    5,40 €

    Recommandations

    • Comment vaincre le trac et la timidité ?

      1,80 €

      19

      Ressources humaines publié le 31/08/2006

      Descriptif

      Méthode se proposant dans un premier temps de décrire les différentes sortes et apparitions de trac, et dans un second temps, de présenter quelques exercices d'auto-suggestion afin de remédier au trac et à la timidité. Document de 19 pages environ au format ...

    • Cours de Management des Ressources Humaines

      5,40 €

      33

      Ressources humaines publié le 17/02/2006

      Descriptif

      Cours de Management des Ressources Humaines de 1ère année de master gestion comptabilité, contrôle, audit (MSTCF) : De la GRH à la MRH, GPEC, fordisme, taylorisme, formation, développement personnel, rémunération ... Sommaire:

    • Les ressources humaines

      9,00 €

      52

      Ressources humaines publié le 03/10/2005

      Descriptif

      Cours complet de 52 pages sur les ressources humaines. Plan du cours : Première partie : La fonction ressources humaines Chap 1 : Le développement de la fonction Ressources humaines Chap 2 :...

    Partenaire de la rubrique Droit

    Experatoo.com : Avec Experatoo, vous allez pouvoir poser toutes vos questions juridiques gratuitement. Une équipe d'étudiants en Master de droit se charge de vous informer et de vous exposer vos droits.

    Du même auteur

    Voir toutes les publications de cet auteur

    Nouveautés en Droit fiscal

    Aller à la catégorie

    • Cours de procédure fiscale

      3,60 €

      31

      Droit fiscal publié le 02/04/2013

      Descriptif

      Cours de droit fiscal orienté vers l'étude de la procédure comprenant une étude du cadre général du contrôle fiscal, les modalités d'exercice du contrôle et les procédures de redressement...

    • Les grands principes fondamentaux du droit fiscal

      1,80 €

      5,5

      Droit fiscal publié le 21/03/2013

      Descriptif

      Cours de droit public financier (finances publiques) sur les grands principes fondamentaux du droit fiscal. Extrait: [...] L’égalité devant la loi fiscale - L’égalité devant la loi fiscale...

    • La progressivité du système fiscal français aujourd'hui

      1,80 €

      2.5

      Droit fiscal publié le 07/02/2013

      Descriptif

      Dissertation de droit fiscal sur la progressivité de l'impôt en France. Quelle est la place de la progressivité dans le système fiscal français aujourd'hui ? Quels impôts assurent son bon fonctionnement ? A contrario,...

    Les plus consultées

    • La TVA : exigible, déductible...

      5,40 €

      27

      Droit fiscal publié le 25/08/2006

      Descriptif

      Fiches de cours de Droit fiscal sur la TVA. Celui-ci se décompose en quatre grands chapitres eux-mêmes composés de parties et sous-parties. Sommaire: CHAPITRE 1 :...

    • Cours de gestion fiscale (processus 3) en 1ère année de BTS CGO

      5,40 €

      49

      Droit fiscal publié le 18/09/2008

      Descriptif

      Ensemble de tous les chapitres du référentiel de gestion fiscale de 1ère année de BTS CGO. Chaque chapitre est accompagné de 2 exercices corrigés pour une meilleur compréhension du cours. Extrait: Le ...

    • L'impôt sur les sociétés

      3,60 €

      26

      Droit fiscal publié le 18/12/2006

      Descriptif

      Document complet de 26 pages présentant "L'impôt sur les sociétés". Un cours contenant des définitions, des exercices, des formules de calculs, ainsi que des tableaux afin de vous faire comprendre au mieux comment fonctionne l'impôt sur les sociétés en ...

    Accès membre

    Votre panier

    Derniers vus

    Publier vos documents

     

    Charte qualité

    déplier