OODOC RECHERCHE & PUBLICATION DE DOCUMENTS

    Votre panier

    14

    Droit européen
    publié le 30/07/2007

    3,60 €

    Les institutions et organes politiques de l'Union européenne

    Document de 14 pages au format WORD

    RÉSUMÉ

    Les organes politiques de l'UE forment un triangle institutionnel réel. Il existait un équilibre entre ces différentes institutions qui toutes, représentent un intérêt particulier. Cet équilibre va être perturbé par la création du Conseil européen.

    PLAN

    CHAPITRE 2 : LE CONSEIL EUROPEEN

    1. Le statut et le fonctionnement du Conseil européen
    2. Les fonctions du Conseil européen
    3. Les apports du projet du traité Constitutionnel

    CHAPITRE 3 : LE CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE

    1. La composition du Conseil de l'Union européenne
    2. Le fonctionnement du Conseil de l'Union européenne
    3. Les pouvoirs du Conseil de l'Union européenne

    CHAPITRE 4 : LA COMMISSION EUROPEENNE

    1. La composition de la Commission européenne
    2. La nomination des membres de la Commission
    3. Le fonctionnement de la Commission
    4. Le rôle de la Commission

    14

    Droit européen publié le 30/07/2007

    3,60 €

    Recommandations

    Partenaire de la rubrique Droit

    Experatoo.com : Avec Experatoo, vous allez pouvoir poser toutes vos questions juridiques gratuitement. Une équipe d'étudiants en Master de droit se charge de vous informer et de vous exposer vos droits.

    Du même auteur

    Voir toutes les publications de cet auteur

    Nouveautés en Droit européen

    Aller à la catégorie

    Les plus consultées

    • 6

      Droit européen publié le 16/04/2006

      Descriptif

      Ce chapitre de droit sur l'impact du droit européen est un document Word de 6 pages reprenant les éléments suivants : (1) Historique de la construction européenne (2) Eléments du droit communautaire. Document de 3500 mots. Extrait:

    • 8

      Droit européen publié le 01/04/2007

      Descriptif

      Commentaire de l'arrêt Nicolo du Conseil d'Etat du 20 octobre 1989. Par l'arrêt Nicolo du 20 octobre 1989, le Conseil d'Etat a accepté d'écarter l'application d'une loi postérieure à un traité et qui lui est contraire. En admettant la primauté du traité ...

    • 2

      Droit européen publié le 07/11/2006

      Descriptif

      Plan très détaillé de dissertation de droit communautaire ayant pour sujet : "Le principe de l'effet direct en droit communautaire". Cette analyse en droit européen est idéale pour les étudiants de licence en droit,...

    Accès membre

    Auteur du document

    Laurent711

    Activité et Formation

    Droit général (constitutionnel, civil, pénal, communautaire, administratif...), droit des affaires, science politque, économie politique, institutions adminstratives....

    Votre panier

    Derniers vus

    Publier vos documents

     

    Charte qualité

    déplier