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    Droit du travail
    publié le 10/12/2008

    5,40 €

    Notions de base de Droit social

    Document de 13 pages au format WORD

    RÉSUMÉ

    Cours de Droit présentant toutes les notions fondamentales du droit social, aussi apparenté au droit du travail qui permet de défendre les salariés selon le type de contrat auquel ils sont soumis.

    EXTRAIT

    Codification de ce qui existait avant grâce aux radicaux, socialistes et communistes : congés payés (8 jours à chacun), caisses mutuelles de retraite, caisses de prévoyance (devenue Sécurité Sociale, en 1945 tout le monde peut en bénéficier).
    Création de la CFTC.
    Les institutions issues de la résistance sont les seules autorisées : CGT et CFTC (mouvements chrétiens).
    Les cadres veulent leur syndicat : création de la CGC. De l'autre côté, il y avait le monde libre avec Churchill (...)

    PLAN

    I) Rappel de notions de base

    A. Histoire du droit
    B. Histoire du droit social
    C. Droit du travail
    D. Droit social
    E. Organisations représentatives des employeurs et des salariés
    F. Les différentes branches du droit
    G. L'organisation judiciaire
    H. Approfondissement des notions de droit pénal et droit civil
    I. La procédure type en contentieux du travail
    J. Le droit du travail en tant que droit obligataire
    K. La place du cadre selon sa délégation dans la chaîne de responsabilité civile et pénale
    L. La notion de commandement

    II) Les devoirs et droits fondamentaux

    A. Rappel des sources

    III) La structure de l'entreprise en termes social

    A. La gestion des ressources humaines

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    Droit du travail publié le 10/12/2008

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