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Document de 15 pages au format WORD
TweeterExposé abordant le contrat de travail avec ses conditions de validité, les contrats précaires, les modifications du contrat, les cas de rupture, ainsi que les cas de licenciement pour motifs personnels ou motifs économiques.
1/ Les similitudes entre CDD et CTT
2/ Les principales différences entre ces deux contrats
III) Modification du contrat (art. L122-12)
1/ La modification du fait de l'employeur
2/ La modification du statut de l'employeur (art. L122-12)
IV) Les ruptures du contrat de travail
1/ Les ruptures autres que le licenciement
2/ Le licenciement : la procédure
V) Le licenciement : motifs personnels
1/ Le licenciement sans faute
2/ Le licenciement pour raison disciplinaire
VI) Le licenciement pour motif économique
1/ Le licenciement pour motif économique
2/ Le droit des salariés licenciés
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Droit du travail publié le 02/06/2006
Cours de Droit niveau Licence sur les divisions du droit. Extrait: Le droit aujourd'hui doit être vu comme une discipline qui dépasse les rapports sociaux, elle est mondialisée, globalisée....
Cours de législation regroupant l'ensemble des définitions du contrat de travail. Les notions de période d'essai, d'obligation du salarié et de l'employeur, des modification du contrat de travail, ainsi que de la cessation ...
Cours de droit social permettant de disposer d'une synthèse sur les méthodes sociales en entreprise. Il a été réalisé à partir d'un cours dispensé par un professionnel (responsable des relations sociales), et retranscrit l'évolution des relations sociales ...
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Etude de Droit niveau Master sur les procédures collectives et le droit du travail. Quel est le sort des salariés lorsque les entreprises ont des difficultés économiques, financières et sociales ? Analyse des notions de...
Les contrats spéciaux de travail sont considérés comme étant une forme toute particulière de contrat de travail, à la fois source de controverses doctrinales et annonciatrice d'incertitudes pour les salariés,...
Commentaire de l'article L.2121-1 du Code du travail relatif aux critères de la représentativité syndicale. Même peu fréquents, les commentaires d'articles n'en demeurent pas moins d'une utilité particulière...
Le droit du travail est régi par un certain nombre de règles. Ce document est un exemple standardisé de règlement intérieur extrait d'un cours en Master de droit du travail. Il est relativement complet et illustré ...
Document de 88 pages au format Word traitant du droit de travail. Ce devoir a été réalisé à partir d'un cours universitaire. Ce cours traite de : - L'existence du contrat de travail : L'objet du droit du travail, le...
Exposé abordant le contrat de travail avec ses conditions de validité, les contrats précaires, les modifications du contrat, les cas de rupture, ainsi que les cas de licenciement pour motifs personnels ou motifs économiques.
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