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Document de 6 pages au format WORD
TweeterCours complet en droit social international et européen concernant la lutte contre les discriminations entre les sexes. Cette lutte très importante est prévue à l'article 141 du traité de la CE et a pour objectif l'égalité de traitement et des chances entre hommes et femmes en matière d'emploi et de travail.
A. La définition
B. Le domaine
II) Le régime
A. La preuve
B. La charge de la preuve
Conclusion
6
Droit du travail publié le 13/09/2007
Dossier d'ECJS (éducation civique juridique et sociale) sur la parité et l'égalité entre les hommes et les femmes. Quelle est la place de la femme dans la politique ? Avant la loi de 2000? Après la loi de 2000? Quels sont ...
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Etude de Droit niveau Master sur les procédures collectives et le droit du travail. Quel est le sort des salariés lorsque les entreprises ont des difficultés économiques, financières et sociales ? Analyse des notions de...
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Commentaire de l'article L.2121-1 du Code du travail relatif aux critères de la représentativité syndicale. Même peu fréquents, les commentaires d'articles n'en demeurent pas moins d'une utilité particulière...
Le droit du travail est régi par un certain nombre de règles. Ce document est un exemple standardisé de règlement intérieur extrait d'un cours en Master de droit du travail. Il est relativement complet et illustré ...
Document de 88 pages au format Word traitant du droit de travail. Ce devoir a été réalisé à partir d'un cours universitaire. Ce cours traite de : - L'existence du contrat de travail : L'objet du droit du travail, le...
Exposé abordant le contrat de travail avec ses conditions de validité, les contrats précaires, les modifications du contrat, les cas de rupture, ainsi que les cas de licenciement pour motifs personnels ou motifs économiques.
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