OODOC RECHERCHE & PUBLICATION DE DOCUMENTS

    Votre panier

    Accéder

    3

    Droit des affaires
    publié le 02/09/2009

    5,40 €

    La Révolution populaire ou le Régime de la Convention (10 août 1792-26 octobre 1795)

    Document de 3 pages au format WORD

    RÉSUMÉ

    Fiche d'Histoire du Droit niveau Licence sur les institutions et le régime qui se met en place pendant la Révolution française. Quels sont les principes de la Convention nationale ? Quelles sont ses différentes phases réellement appliquées ?

    EXTRAIT

    C'est une période qui manifeste comme un rebondissement de l'élan révolutionnaire atteignant son paroxysme en juin 1793. Pendant toute cette période on voit s'affirmer le rôle de pays qui va pousser l'assemblée à une politique punitive, très extrémiste.

    La Convention abolie la royauté, proclame la République le 21 septembre 1792 au lendemain de la victoire. L'assemblée décide aussi que toute constitution devra être acceptée par le peuple. L'assemblée va mettre en place un nouveau calendrier révolutionnaire en octobre 1793 avec effet rétroactif. L'an I va partir à compter du 22 septembre 1792. Ce calendrier sera aboli le 1er janvier 1806 sous l'Empire (...)

    PLAN

    Introduction

    I) Le régime projeté : la Constitution du 24 juin 1793

    A. Les principes fondamentaux
    1. Une démocratie généreuse
    2. Une démocratie autoritaire
    B. L'aménagement constitutionnel
    1. La toute puissance du corps législatif
    2. La subordination du conseil exécutif

    II) Le régime réel : le gouvernement révolutionnaire

    A. La phase girondine : septembre 1792 - juin 1793
    B. La phase montagnarde : juin 1793 - juillet 1794
    1. La phase de dictature du Comité de Salut Public
    2. Phase de dictature de Robespierre sur le Comité de Salut Public
    C. La Convention Thermidorienne : juillet 1794 - octobre 1795

    3

    Droit des affaires publié le 02/09/2009

    5,40 €

    Recommandations

    Partenaire de la rubrique Droit

    Experatoo.com : Avec Experatoo, vous allez pouvoir poser toutes vos questions juridiques gratuitement. Une équipe d'étudiants en Master de droit se charge de vous informer et de vous exposer vos droits.

    Du même auteur

    Voir toutes les publications de cet auteur

    Nouveautés en Droit des affaires

    Aller à la catégorie

    • Les parachutes dorés

      1,80 €

      4

      Droit des affaires publié le 17/05/2013

      Descriptif

      Fiche de Droit des affaires sur les parachutes dorés : origine, principe et analyse. Extrait: [...] 1. Le principe Etat du problème : les parachutes dorés sont parfois difficilement justifiables,...

    • La location d'actions

      3,60 €

      7

      Droit des affaires publié le 13/05/2013

      Descriptif

      Cours de Droit des affaires niveau Master sur la location d'actions, étudiant le caractère fiable du critère de répartition du droit de vote entre le bailleur et locataire et la répartition des "droits autres" que le...

    • La responsabilité environnementale des sociétés mères

      3,60 €

      3

      Droit des affaires publié le 07/05/2013

      Descriptif

      Dissertation de Droit des affaires niveau Master étudiant la responsabilité environnementale des sociétés mères. Extrait: En droit commercial une société est dite mère...

    Les plus consultées

    Accès membre

    Votre panier

    Derniers vus

    Publier vos documents

     

    Charte qualité

    déplier