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    Droit civil
    publié le 23/03/2009

    5,40 €

    Le Droit civil du Burkina Faso

    Document de 45 pages au format WORD

    RÉSUMÉ

    Le Droit civil du Burkina Faso.

    EXTRAIT

    Les hommes vivent en société, or pour que la vie sociale soit possible, il est nécessaire qu'existent certaines règles qui s'imposent à tous ; sans cela, chacun pourrait rouler à gauche ou à droite, ne pas exécuter ses obligations, faire comme bon lui semble.

    L'existence du droit permet ainsi de réglementer les rapports sociaux en fonction des besoins de la société donnée.

    Mais par rapport à l'autre règle sociale, les règles juridiques (droit objectif) présentent deux caractéristiques (...)

    PLAN

    Introduction générale

    Chapitre 1 : La force obligatoire de la règle de droit

    I) La force obligatoire de la règle de droit dans le temps
    II) La force obligatoire de la règle de droit dans l'espace

    Chapitre 2 : Les personnes en droit

    I) Les personnes physiques
    II) Les personnes morales

    Chapitre 3 : Classification des droits et des biens

    I) La notion de patrimoine
    II) La classification des bien
    III) Classification des droits

    Chapitre 4 : Les obligations

    I) Les sources d'obligations
    II) La classification des obligations
    III) Les effets des obligations

    Chapitre 5 : Organisation judiciaire du Burkina Faso

    I) L'appareil judiciaire du Burkina
    II) Le personnel judiciaire

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    Droit civil publié le 23/03/2009

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