OODOC RECHERCHE & PUBLICATION DE DOCUMENTS

    Votre panier

    Accéder

    58

    Droit civil
    publié le 20/09/2007

    9,00 €

    Cours de droit de la famille

    Document de 58 pages au format WORD

    RÉSUMÉ

    Le droit de la famille fait partie du droit privé. La notion de famille n'est pourtant pas définie par le Code civil français. En droit, il s'agit d'un ensemble d'individus unis par un lien de parenté ou d'alliance.

    PLAN

    Section 2 : l'évolution du droit de la famille

    I) Le couple

    A. Le couple marié
    1. La formation du mariage
    2. Les effets du mariage
    B. Les couples non mariés
    1. Le concubinage
    2. Le PACS

    II) L'enfant

    A. L'établissement de la filiation
    1. La filiation par procréation
    2. L'adoption
    3. L'action en filiation potentielle
    B. Les obligations dues à la filiation
    C. Les obligations alimentaires

    58

    Droit civil publié le 20/09/2007

    9,00 €

    Recommandations

    • Le droit judiciaire privé

      5,40 €

      90

      Droit civil publié le 09/07/2008

      Descriptif

      Cours de Droit consacré au droit judiciaire privé également appelé procédure civile (3ème année de licence). Extrait: Dans toute société, le droit ne peut ...

    • Le droit des successions

      9,00 €

      47

      Droit civil publié le 21/07/2006

      Descriptif

      Cours de droit civil complet et détaillé relatif au droit des successions. Ce cours est composé de deux grandes parties : la dévolution successorale et le réglement successoral. Document de quarante sept pages environ au format Word idéal pour les révisions.

    • Cours de droit fiscal

      5,40 €

      37

      Droit fiscal publié le 17/02/2006

      Descriptif

      Cours niveau Licence de droit fiscal très complet de plus de trente pages : droit des sociétés et notamment introduction à l'imposition, typologie des prélèvements, source du droit fiscal, administration ficale,...

    Partenaire de la rubrique Droit

    Experatoo.com : Avec Experatoo, vous allez pouvoir poser toutes vos questions juridiques gratuitement. Une équipe d'étudiants en Master de droit se charge de vous informer et de vous exposer vos droits.

    Du même auteur

    Voir toutes les publications de cet auteur

    Nouveautés en Droit civil

    Aller à la catégorie

    Les plus consultées

    • La jurisprudence est-elle une source de droit ?

      1,80 €

      3

      Droit civil publié le 28/11/2006

      Descriptif

      Dissertation réalisée dans le cadre d'un cursus de droit, et plus particulièrement d'un TD d'introduction au droit. Celle-ci traite des sources de la jurisprudence, à savoir si celle-ci est oui ou non une source de droit. Document de 1550 mots environ ...

    • Commentaire de l'arrêt Jacques Vabre (24 mai 1975)

      3,60 €

      5

      Droit civil publié le 23/04/2007

      Descriptif

      Commentaire de l'arrêt Jacques Vabre rendu par la chambre mixte de la Cour de cassation le 24 mai 1975. Y sont décrits les faits : matériels et judiciaires, les prétentions des parties sous forme de tableau, le problème ...

    • Droit des obligations - CRFPA

      9,00 €

      99

      Droit civil publié le 03/02/2006

      Descriptif

      Programme complet de l'épreuve de droit des obligations au CRFPA : - sources des obligations (contrat, responsabilité, quasi-contrats) ; - régime des obligations ; - preuves. Extrait: Obligation : lien de droit ...

    Accès membre

    Votre panier

    Derniers vus

    Publier vos documents

     

    Charte qualité

    déplier