OODOC RECHERCHE & PUBLICATION DE DOCUMENTS

    Votre panier

    Accéder

    99

    Droit civil
    publié le 03/02/2006

    9,00 €

    Droit des obligations - CRFPA

    Document de 99 pages au format WORD

    RÉSUMÉ

    Programme complet de l'épreuve de droit des obligations au CRFPA :

    PLAN

    - effet
    - transmission
    - extinction des obligations

    Preuves

    Une actualisation au 31/06/2006 est intégrée aux fiches de cours. Elle est surlignée en jaune ce qui permet de voir immédiatement les éléments qui ont été récemment modifiés. Cette actualisation comprend notamment la loi pour la confiance en l'économie numérique et la jurisprudence importante à partir de 2004.

    AUTRES

    Sous-titre 1 : Les éléments du contrat (la volonté)
    Sous-titre 2 : La sanction des conditions de validité du contrat

    TITRE 2 : LES EFFETS DU CONTRAT

    Sous-titre 1 : Les effets du contrat entre les parties
    ...

    Note de l'auteur : Ce cours est rédigé sous forme de fiches synthétiques représentant le programme complet de l'épreuve de droit des obligations au CRFPA :

    99

    Droit civil publié le 03/02/2006

    9,00 €

    Recommandations

    • Cours de droit des sûretés

      5,40 €

      68

      Droit civil publié le 02/06/2008

      Descriptif

      Le droit des sûretés (à jour de la réforme majeure de 2006) est un droit complexe mais un droit indispensable au fonctionnement de toute société civilisée. En effet, les sûretés, mécanismes ...

    • Cours de procédure civile à jour des réformes (CRFPA)

      12,00 €

      141

      Droit publié le 09/04/2008

      Descriptif

      Cours de procédure civile (CRFPA) comprenant : les différentes juridictions, les procédures devant les différentes juridictions, les incidents lors des procédures, les recours en procédure civile, les délais...

    • Procédures civiles d'exécution - CRFPA

      9,00 €

      72

      Droit publié le 08/05/2006

      Descriptif

      Fiche complète du cours de Droit traitant des règles communes, des mesures conservatoires, des mesures d'exécution ainsi que les procédures de distribution. Fiche structurée de prise de notes de cours. Sommaire: I) ...

    Partenaire de la rubrique Droit

    Experatoo.com : Avec Experatoo, vous allez pouvoir poser toutes vos questions juridiques gratuitement. Une équipe d'étudiants en Master de droit se charge de vous informer et de vous exposer vos droits.

    Du même auteur

    Voir toutes les publications de cet auteur

    Nouveautés en Droit civil

    Aller à la catégorie

    Les plus consultées

    • La jurisprudence est-elle une source de droit ?

      1,80 €

      3

      Droit civil publié le 28/11/2006

      Descriptif

      Dissertation réalisée dans le cadre d'un cursus de droit, et plus particulièrement d'un TD d'introduction au droit. Celle-ci traite des sources de la jurisprudence, à savoir si celle-ci est oui ou non une source de droit. Document de 1550 mots environ ...

    • Commentaire de l'arrêt Jacques Vabre (24 mai 1975)

      3,60 €

      5

      Droit civil publié le 23/04/2007

      Descriptif

      Commentaire de l'arrêt Jacques Vabre rendu par la chambre mixte de la Cour de cassation le 24 mai 1975. Y sont décrits les faits : matériels et judiciaires, les prétentions des parties sous forme de tableau, le problème ...

    • Droit des obligations - CRFPA

      9,00 €

      99

      Droit civil publié le 03/02/2006

      Descriptif

      Programme complet de l'épreuve de droit des obligations au CRFPA : - sources des obligations (contrat, responsabilité, quasi-contrats) ; - régime des obligations ; - preuves. Extrait: Obligation : lien de droit ...

    Accès membre

    Votre panier

    Derniers vus

    Publier vos documents

     

    Charte qualité

    déplier