OODOC RECHERCHE & PUBLICATION DE DOCUMENTS

    Votre panier

    Accéder

    3

    Droit civil
    publié le 28/11/2006

    1,80 €

    La jurisprudence est-elle une source de droit ?

    Document de 3 pages au format WORD

    RÉSUMÉ

    Dissertation réalisée dans le cadre d'un cursus de droit, et plus particulièrement d'un TD d'introduction au droit. Celle-ci traite des sources de la jurisprudence, à savoir si celle-ci est oui ou non une source de droit. Document de 1550 mots environ au format Word.

    PLAN

    A. Principe
    B. Formation

    3

    Droit civil publié le 28/11/2006

    1,80 €

    Recommandations

    • L'homme, un animal évolué ?

      3,60 €

      59

      TPE/TPI publié le 14/04/2008

      Descriptif

      Synthèse sur les nombreuses ressemblances entre l'homme et l'animal, les différences, le comportement de l'animal en société ainsi que l'homme et ses instincts. Sommaire: Scientifiquement ...

    • La jurisprudence est-elle une source de droit ?

      3,60 €

      4

      Droit civil publié le 15/11/2007

      Descriptif

      Dissertation juridique sur le thème de la jurisprudence : est-elle une source de droit ? Cette dissertation expose tout d'abord les obstacles à considérer la jurisprudence comme une source de droit et ensuite les éléments qui font d'elle une source de droit.

    • La jurisprudence comme source de droit

      1,80 €

      2

      Droit publié le 07/09/2007

      Descriptif

      Dissertation sur le sujet : la jurisprudence, source de droit. Extrait: « La jurisprudence dans un sens large est l'ensemble des décisions rendues soit par une même juridiction soit sur une même question. Mais dans ...

    Partenaire de la rubrique Droit

    Experatoo.com : Avec Experatoo, vous allez pouvoir poser toutes vos questions juridiques gratuitement. Une équipe d'étudiants en Master de droit se charge de vous informer et de vous exposer vos droits.

    Du même auteur

    Voir toutes les publications de cet auteur

    Nouveautés en Droit civil

    Aller à la catégorie

    • Le pari sportif

      1,80 €

      4.5

      Droit civil publié le 20/06/2013

      Descriptif

      Synthèse analytique de Droit civil ayant pour objet d'étude « le pari sportif ». Extrait: La corruption dans les paris sportifs est une vieille histoire : dès 1962, quatre joueurs anglais...

    • Cas pratique de Droit des obligations sur l'acquisition

      3,60 €

      6.5

      Droit civil publié le 12/06/2013

      Descriptif

      Cas pratique de Droit civil ayant pour objet d'étude le droit des obligations et en particulier le projet d'acquisition de la SA et l'acquisition de la SA. Extrait: Monsieur Duval est actionnaire de la société...

    • Le droit de la preuve

      3,60 €

      15

      Droit civil publié le 10/06/2013

      Descriptif

      Cours de Droit civil ayant pour objet d'étude le droit de la preuve : objet de la preuve, charge de la preuve, etc. Extrait: Lorsqu'un droit est contesté, il est possible d'en demander la consécration...

    Les plus consultées

    • La jurisprudence est-elle une source de droit ?

      1,80 €

      3

      Droit civil publié le 28/11/2006

      Descriptif

      Dissertation réalisée dans le cadre d'un cursus de droit, et plus particulièrement d'un TD d'introduction au droit. Celle-ci traite des sources de la jurisprudence, à savoir si celle-ci est oui ou non une source de droit. Document de 1550 mots environ ...

    • Commentaire de l'arrêt Jacques Vabre (24 mai 1975)

      3,60 €

      5

      Droit civil publié le 23/04/2007

      Descriptif

      Commentaire de l'arrêt Jacques Vabre rendu par la chambre mixte de la Cour de cassation le 24 mai 1975. Y sont décrits les faits : matériels et judiciaires, les prétentions des parties sous forme de tableau, le problème ...

    • Droit des obligations - CRFPA

      9,00 €

      99

      Droit civil publié le 03/02/2006

      Descriptif

      Programme complet de l'épreuve de droit des obligations au CRFPA : - sources des obligations (contrat, responsabilité, quasi-contrats) ; - régime des obligations ; - preuves. Extrait: Obligation : lien de droit ...

    Accès membre

    Auteur du document

    Laura R.

    Votre panier

    Derniers vus

    Publier vos documents

     

    Charte qualité

    déplier