OODOC RECHERCHE & PUBLICATION DE DOCUMENTS

    Votre panier

    1

    Droit (autres)
    publié le 18/03/2010

    1,80 €

    La procédure d'élaboration de plan local d'urbanisme (PLU)

    Document de 1 page au format POWERPOINT

    RÉSUMÉ

    Schéma au format PowerPoint sur l'élaboration d'un plan local d'urbanisme intégrant les dernières réformes. Quelles sont les différentes étapes et les différents rôles ?

    1

    Droit (autres) publié le 18/03/2010

    1,80 €

    Recommandations

    Partenaire de la rubrique Droit

    Experatoo.com : Avec Experatoo, vous allez pouvoir poser toutes vos questions juridiques gratuitement. Une équipe d'étudiants en Master de droit se charge de vous informer et de vous exposer vos droits.

    Du même auteur

    Voir toutes les publications de cet auteur

    Nouveautés en Droit (autres)

    Aller à la catégorie

    Les plus consultées

    • 2

      Droit (autres) publié le 16/06/2006

      Descriptif

      Ceci est un exemple de contrat de PACS, idéal pour ceux qui veulent se protéger. Il est tout à fait possible de faire des ajouts selon les besoins des co-pacsés. Il ne reste plus qu'à remplir les mentions nécessaires ...

    • 3.5

      Droit (autres) publié le 31/07/2008

      Descriptif

      Dissertation de Droit (bac +3) ayant pour problématique : faut-il supprimer le département ? Traitement d'un problème actuel à savoir la place et l'utilité du département au sein des différents types de collectivités ...

    • 57

      Droit (autres) publié le 09/04/2008

      Descriptif

      Cours complet de droit de l'urbanisme et d'aménagement. Il s'articule en trois points principaux : d'une part la maîtrise foncière préalable, d'autre part les règles d'urbanisme applicables à l'intérieur ...

    Accès membre

    Auteur du document

    Helpdoc

    Votre panier

    Derniers vus

    Publier vos documents

     

    Charte qualité

    déplier