OODOC RECHERCHE & PUBLICATION DE DOCUMENTS

    Votre panier

    Accéder

    2

    Droit
    publié le 04/07/2008

    3,60 €

    Les droits patrimoniaux et extra-patrimoniaux

    Document de 2 pages au format WORD

    RÉSUMÉ

    Chapitre de droit niveau lycée sur les droits patrimoniaux et extra-patrimoniaux, bases fondamentales du droit.

    PLAN

    A. Le patrimoine
    B. Les droits patrimoniaux

    II) Les droits extra-patrimoniaux

    A. Les droits extra-patrimoniaux
    B. Classification
    C. Droits extra-patrimoniaux et informatique

    2

    Droit publié le 04/07/2008

    3,60 €

    Recommandations

    • L'organisation judiciaire en France

      3,60 €

      3

      Droit publié le 12/11/2008

      Descriptif

      Cours de Droit niveau Bac +3 présentant l'organisation judiciaire en France. Extrait: Nous allons présenter ici l'organisation judiciaire en France. Elle est composée de trois niveaux. Nous allons...

    • Les droits extrapatrimoniaux

      3,60 €

      5

      Droit civil publié le 30/01/2008

      Descriptif

      Les droits subjectifs correspondent aux prérogatives dont disposent tout individu qui lui permettent de jouir d'un chose, d'une valeur ou d'exiger d'autrui une prestation. Il existe deux types de droit subjectif : les droits patrimoniaux et les ...

    • Les choses hors commerce

      3,60 €

      5

      Droit civil publié le 29/04/2007

      Descriptif

      Synthèse portant sur les choses hors commerce en droit civil. L'interdiction de vendre ou d'acheter pose le problème de l'inaliénabilité. Cette inaliénabilité des choses hors commerce est-elle justifiée ? Pourquoi ne peut-on pas tout vendre ? La liberté ...

    Partenaire de la rubrique Droit

    Experatoo.com : Avec Experatoo, vous allez pouvoir poser toutes vos questions juridiques gratuitement. Une équipe d'étudiants en Master de droit se charge de vous informer et de vous exposer vos droits.

    Du même auteur

    Voir toutes les publications de cet auteur

    Nouveautés en Droit

    Aller à la catégorie

    Les plus consultées

    Accès membre

    Auteur du document

    Poudlard

    Votre panier

    Derniers vus

    Publier vos documents

     

    Charte qualité

    déplier