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    Droit
    publié le 04/12/2007

    5,40 €

    Droit des biens : les choses et les hommes, les meubles, les immeubles, ...

    Document de 54 pages au format WORD

    RÉSUMÉ

    Cours de droit des biens (1re année de Deug de droit) traitant de la propriété, de la possession, du démembrement de la propriété.

    PLAN

    A. Le patrimoine
    1. La composition du patrimoine
    2. Les caractères du patrimoine

    B. Diverses classifications
    1. Distinction entre droit réels et droit personnels
    2. La distinction des meubles et des immeubles

    Partie 1 : théorie générale des biens : les choses et les hommes

    I) Les pouvoirs de droit sur une chose

    A. La propriété : l'appropriation exclusive
    1. Présentation du droit de propriété
    2. L'acquisition de la propriété
    3. Les limites du droit de propriété

    B. L'attribution concurrente
    1. La propriété collective
    2. L'usufruit

    II) Les pouvoirs de fait sur une chose

    A. La possession
    1. Section préliminaire : La présentation de la possession
    2. Les conditions de la possession
    3. Les effets de la possession

    B. Les autres emprises
    1. La détention
    2. La nécessité
    3. Le logement

    Partie 2 : Les droits réels

    I) Les meubles

    A. Les animaux
    1. Un meuble spécifique
    2. Protection
    3. Perte
    4. L'éradication

    B. Les meubles corporels
    1. Possession vaut titre
    2. L'acquisition des meubles vacants

    II) Les immeubles

    A. La propriété
    1. Les servitudes
    2. L'étendue du droit de propriété dans l'espace

    B. La possession
    1. La prescription acquisitive
    2. La protection possessoire

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