OODOC RECHERCHE & PUBLICATION DE DOCUMENTS

    Votre panier

    13

    Droit
    publié le 16/07/2010

    9,00 €

    La règle de droit

    Document de 13 pages au format PDF

    RÉSUMÉ

    Cours de Droit au format PDF sur la règle de droit.

    PLAN

    Introduction

    I) Diversité de la règle de droit

    A. Objet du droit public
    B. Objet du droit privé

    II) Caractères de cette règle de droit

    A. Caractères communs
    B. Caractères supplémentaires

    Conclusion

    13

    Droit publié le 16/07/2010

    9,00 €

    Recommandations

    • 2

      Droit civil publié le 28/10/2008

      Descriptif

      Dissertation de Droit civil niveau Bac +3 à partir de la phrase de Chateaubriand dans Histoire de France : "La morale va au-devant de l'action ; la loi l'attend." Extrait: La morale et le droit sont...

    • 2

      Droit (général) publié le 08/09/2008

      Descriptif

      La définition de la norme juridique (ou règle de droit) est une tâche complexe du fait qu'elle relève de matières dépassant largement le simple cadre du droit. En effet, s'engager dans la détermination de ...

    • 7

      Droit civil publié le 22/11/2007

      Descriptif

      Cours de droit privé sur le droit objectif et plus précisément sur la règle de droit : approche du droit en général, approche du droit civil, distinction droit privé/ droit public, classification des disciplines judiciaires... ainsi que l'évolution du droit ...

    Partenaire de la rubrique Droit

    Experatoo.com : Avec Experatoo, vous allez pouvoir poser toutes vos questions juridiques gratuitement. Une équipe d'étudiants en Master de droit se charge de vous informer et de vous exposer vos droits.

    Du même auteur

    Voir toutes les publications de cet auteur

    Nouveautés en Droit

    Aller à la catégorie
    • 2.5

      Droit publié le 30/04/2013

      Descriptif

      Fiche technique de Droit civil niveau Licence sur l'enrichissement sans cause. Elle aborde les conditions de l'action in Rem Verso, le rejet de certaines causes d'enrichissement et d'appauvrissement, le caractère subsidiaire de l'action et les...

    • 3

      Droit publié le 23/04/2013

      Descriptif

      Dissertation de droit sur le statut et les fonctions du roi. Comment, dans la féodalité, le roi a-t-il pu affirmer son autorité et passer du statut de suzerain à celui de souverain ? En quoi cette évolution a-t-elle eu un...

    • 5

      Droit publié le 23/04/2013

      Descriptif

      Dissertation de Droit niveau Licence portant sur les associés mariés : la réalisation des apports et leurs effets sur la situation des conjoints. Extrait: Il est extrêmement fréquent...

    Les plus consultées

    Accès membre

    Auteur du document

    Votre panier

    Derniers vus

    Publier vos documents

     

    Charte qualité

    déplier