5,40€
Cours complet de Droit des assurances pour étudiants en Master 1... L'étendue de la garantie due par l'assureur B. La transmission du bénéfice de l'assurance aux tiers C. Le principe de la subrogation de l'assureur contre le tiers responsable II) Les règles spécifiques à certaines assurances de dommages Partie 3 : Les assurances de personnes A. Le risque B. La conclusion du contrat d'assurance sur la vie C. La prime et la provision mathématique Cours de Droit des assurances de niveau Master 1...
Droit publié le 03/09/2008
15,00€
Cours de Droit des assurances niveau Master abordant notamment la problématique des risques dans son rôle au Conseil de l'entreprise, les notions fondamentales de Droit des obligations, du Droit spécifique des assurances, ainsi que le système d'indemnisation des victimes...
Droit civil publié le 15/09/2009
1,80€
Résumé d'un cours de droit des assurances dispensé en DEA de droit des affaires... Ce cours résume les principaux points juridiques auxquels sont confrontés les professionnels du droit des assurances...
Droit des affaires publié le 02/03/2007
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Le droit des assurances
1,80€
1,80€
Sommaire: I) Généralités sur le contrat d'assurance II) Les effets du contrat d'assurance A. Les obligations de l'assuré B. Les obligations de l'assureur C. Prescription et compétences III) Les diverses assurances A. Les assurances de dommages B. Les assurances de personnes Cours de droit des assurances : le contrat, les effets, les assurances de dommages et de personnes...
Droit publié le 25/03/2007
Droit des assurances : les acteurs de l'assurance, le contrat d'assurance et...
9,00€
Cours de Droit des assurances niveau Master 1... Le plus souvent, cette prestation consiste en une indemnité que l'assureur va payer à l'assuré" (... ) Sommaire: Introduction I) Les acteurs de l'assurance A. Les parties au contrat d'assurance B. La distribution de l'assurance C. Le marché de l'assurance II) Le contrat d'assurance A. Les éléments du contrat d'assurance B. Le régime du contrat d'assurance C. La prescription III) Le régime juridique des assurances Le régime des assurances de dommage...
Droit des affaires publié le 23/06/2009
Le droit des assurances
15,00€
Cours complet de Droit des assurances niveau Master, entièrement rédigé... La sélection des risques réduit, voire supprime l'aléa (... ) Plan du cours: Première partie : Introduction au droit des assurances I) Définitions... assurance Chapitre 1 - Les caractères généraux du contrat d'assurance I) Contrat nommé II) Contrat consensuel III) Contrat synallagmatique IV) Contrat civil, commercial ou mixte V) Contrat à exécution successive VI) Contrat à titre onéreux VII) Contrat d'adhésion VIII) Contrat...
Droit des affaires publié le 06/10/2011
Le droit des assurances
9,00€
Cours de droit des assurances assuré en master1 sur les différentes formes d'assurance et le droit complexe qui en découle : divers types d'assurances, formation du contrat, exécution de contrat et son extinction...
Droit (autres) publié le 15/10/2007
Le droit des assurances : définition, conclusion, résiliation, ...
3,60€
Cours sur le droit des l'assurance... assurance dans l'économie A. Définition de l'assurance B. Le rôle de l'assurance dans l'économie C. La codification des assurances D. La loi du 31 décembre 1989 Loi BEREGOVOY E. Présentation du code des assurances (CASS) II) Le contrat d'assurance : la conclusion du contrat A. La formation du contrat B. La prise d'effet du contrat C. La preuve du contrat D. Les règles de modifications du contrat III) La durée du contrat, la tacite reconduction, la résiliation A...
Droit (autres) publié le 05/12/2007
Les assurances en droit
5,40€
Résumé complet et précis (beaucoup de références aux codes ainsi qu'à la jurisprudence) d'un cours relatif aux règles générales du droit des assurances (Master I de Droit... La suspension Annexes, bibliographie, sources Résumé complet et précis d'un cours relatif aux règles générales du droit des assurances, dispensé en Master I de Droit et datant de 2008...
Droit publié le 11/06/2008
Droit des assurances
9,00€
Cours de Droit sur les notions fondamentales en Droit des assurances... assurance I) Les parties au contrat d'assurance A. Les entreprises d'assurance B. Les consommateurs de l'assurance II) La distribution de l'assurance A. Les agents généraux d'assurance B. Les courtiers d'assurance III) Le marché de l'assurance A. La liberté d'établissement B. La libre prestation de services Partie 2 : Le contrat d'assurance I) Les éléments du contrat d'assurance A. Le risque B. La garantie des personnes dont l...
Droit publié le 13/11/2009
Droit des assurances : Le contenu du contrat d'assurance
3,60€
Cours de Droit des affaires niveau Master sur le contenu du contrat d'assurance : durée et prise d'effet, délimitation du risque... assurance § I Les garanties obligatoires A. La garantie des catastrophes naturelles B. Le risque d'attentat § II Les délimitations légales du risque A. L'assurance du fait intentionnel B. Les personnes dont l'assuré est civilement responsable C. L'exclusion des risques de guerre D. Le vice propre de la chose § III La limitation conventionnelle du risque : les exclusions...
Droit des affaires publié le 19/06/2012
Résumé de cours de droit commercial
9,00€
Le droit commercial couvre non seulement les activités commerciales mais aussi les activités industrielles, les activités bancaires, les assurances ainsi que tous les services mis à la disposition des consommateurs : c'est la raison pour laquelle on parle de plus en plus de droit économique plutôt que de droit commercial...
Droit des affaires publié le 20/12/2007
CAVEJ M1 Cours Droit civil : Contrats spéciaux
19,00€
Cours de Droit civil niveau Master 1 sur les contrats spéciaux (CAVEJ 09-10... C'est le cas du droit des sociétés, du droit des assurances ou encore du droit du travail...
CAVEJ publié le 05/11/2010
Cours de Droit des régimes matrimoniaux : conséquences pécuniaires du mariage...
5,40€
Cours de Droit des régimes matrimoniaux consacré aux conséquences pécuniaires du mariage dans les rapports des époux entre eux, et vis-à-vis des tiers... Non solidaires B. Les dettes d'aliment Source Cours de Droit des régimes matrimoniaux sur les conséquences pécuniaires du mariage : régime primaire, régime légal, gestion des biens communs, etc...
Droit civil publié le 17/03/2009
Cours complet de Droit fiscal (L2 / Master)
9,00€
Cours complet de Droit fiscal traitant de l'impôt sur le revenu (plus spécialement les BIC) ainsi que de l'impôt sur les sociétés... Les premiers sont les revenus fonciers (location d'immeubles nus : on prend en compte les loyers encaissés, et parmi les charges on admet les dépenses du propriétaire, qui va engager des travaux, souscrire des assurances) et les seconds sont les revenus de capitaux mobiliers, qui sont des placements financiers, avec deux sous-catégories (... ) Plan du cours: PARTIE 1...
Droit fiscal publié le 26/04/2011
Cours de Droit social : droit de la Sécurité sociale, solidarité familiale,...
9,00€
Cours semi-rédigé de Droit social niveau Master présentant le droit de la Sécurité sociale, le droit de l'aide et de l'action sociale, la solidarité familiale, la protection des majeurs incapables et la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées...
Droit du travail publié le 23/02/2009
Les hypothèques et les assurances en Belgique
5,40€
Cours de Droit sur les hypothèques et les assurances en Belgique... droit civil I) Introduction A. Définition du droit civil B. La division du droit C. Les sources du droit II) Procédure civile A. Procès civil B. Tableau de juridiction civile et compétences C. Les juridictions spéciales III) Les personnes A. Définition B. Caractéristiques juridiques de la personne physique IV) Les incapables A. Sur le plan juridique B. Les mineurs C. Les interdits D. La minorité prolongée E. Les prodigues et faibles...
Droit (autres) publié le 24/02/2009
Cours de Droit sur les caractéristiques de l'assurance... L'assurance va être une préoccupation d'abord en matière maritime, plus tôt les codes de transport maritime que terrestre ont en parlé (... ) Sommaire: I) Le contrat d'assurance A. Conclusion du contrat d'assurance B. Les effets du contrat d'assurance II) Les formes d'assurance : les assurances de dommage Cours de Droit sur les caractéristiques de l'assurance : contrat et formes...
Droit publié le 29/07/2010
Les différents types d'assurances lors de la construction
3,60€
Cours de Droit niveau Licence reprenant l'ensemble des assurances qui existent en matière de construction - garantie décennale, parfait-achèvement, prescription 30 ans, vices cachés... Extrait: La base de l'assurance dans le domaine de la construction est l'article 1792 du Code civil qui cite les éléments suivants : « Tout constructeur d'un ouvrage est responsable de plein-droit envers le maître d'ouvrage ou l'acquéreur, des dommages même résultant d'un vice du sol qui compromettent la solidité de l...
Droit (autres) publié le 26/05/2011
Droit des marchés financiers : les régulateurs des marchés financiers et les...
12,00€
Cours de Droit des affaires niveau Master sur le droit boursier et plus généralement au droit des marchés financiers...
Droit des affaires publié le 19/06/2009
Histoire du droit des affaires
5,40€
Cours d'histoire relatif au droit des affaires... Le développement des compagnies d'assurances Cours d'histoire relatif au droit des affaires...
Droit des affaires publié le 22/11/2007
Droit de financement et des marchés
3,60€
Cours sur le droit de financement et des marchés facilitant la compréhension des enjeux des différents prêts, des gages et des cautions... L'offre préalable doit contenir un certain nombre de mentions légales: - le taux d'intérêt fixe ou variable - le nom des parties - le montant du prêt - la durée - les modalités de remboursement - les garanties de crédit - les assurances - les frais et commissions - la clause relative au délai de rétractation Concernant le taux d'intérêt, on distingue deux sortes...
Droit (général) publié le 02/11/2011
Droit international public économique : acteurs, développement, etc.
5,40€
Cours réalisé dans le cadre d'un Master 2 "Etudes européennes" (2010) sur le droit international public économique (contient des abréviations... Le rôle de la Banque mondiale dans la crise actuelle II) Actions et critiques du système monétaire et financier international (SMFI) A. Concernant le FMI B. Concernant la banque mondiale Cours de Droit international public économique présentant les acteurs et normes des relations économiques internationales, le droit des relations commerciales et des...
Droit international publié le 29/10/2010
Cours de droit fiscal sur l'impôt
5,40€
Cours de droit fiscal sur l'impôt... Extrait: L'impôt est une sorte de prime d'assurance ou un prix que le citoyen doit payer aux gouvernants pour leur permettre d'assurer de manière satisfaisante, l'ordre et la gestion des services publics... Plan du cours: Introduction I) La définition du droit fiscal et de l'impôt II) Le fondement de l'impôt III) Les fonctions du prélèvement fiscal IV) Les modalités du prélèvement fiscal Première partie : le système fiscal Chapitre 1 : la structure fiscale Section 1...
Droit fiscal publié le 03/07/2008
L'exécution du contrat d'assurance
3,60€
Cours de Droit des assurances étudiant l'exécution du contrat d'assurance : les obligations de l'assuré et l'obligation de l'assureur d'exécuter la prestation...
Droit des affaires publié le 14/02/2013
Le contentieux du contrat d'assurance
3,60€
Cours de Droit des assurances étudiant le contentieux du contrat d'assurance : les modes alternatifs de règlement des conflits, la compétence juridictionnelle et la prescription de l'action en justice...
Droit des affaires publié le 14/02/2013
Les bases juridiques et techniques de l'assurance
5,40€
Cours de Droit dispensé en Master sur les bases juridiques et techniques de l'assurance : comment fonctionnent les assurances (principes, types d'assurances, définitions...
Droit (autres) publié le 09/03/2009
Le contrat d'assurance : notions, caractères, effets, etc.
3,60€
Cours de Droit civil niveau Licence sur le contrat d'assurance... La réassurance dite en excédent de risques enclenche la garantie du réassureur quand les risques excèdent le plein de l'assureur (... ) Sommaire: Introduction I) Notion préalable sur les risques II) Définition du contrat d'assurance III) Caractères du contrat d'assurance IV) Effets du contrat d'assurance V) Fin du contrat Conclusion Cours de Droit civil sur le contrat d'assurance, actualisé de 2010 : définition, caractères, effets, etc...
Droit civil publié le 12/02/2010
Les parties et les personnes intéressées au contrat d'assurance
3,60€
Cours de Droit niveau Master sur les parties et les personnes intéressées au contrat d'assurance... Les autres professionnels de l'assurance B. Le souscripteur et l'assuré II) Les personnes « intéressées » au contrat d'assurance Cours de Droit niveau Master présentant les parties et les personnes intéressées au contrat d'assurance...
Droit des affaires publié le 18/06/2012
La conclusion formelle du contrat d'assurance
3,60€
Cours de Droit niveau Master sur la conclusion formelle du contrat d'assurance... Elle fait prévaloir la théorie de l'apparence, favorable ici à l'assuré (... ) Plan du cours: Introduction I) L'attestation d'assurance II) La note de couverture III) La police d'assurance Cours de Droit niveau Master sur la conclusion formelle du contrat d'assurance : l'attestation d'assurance, la note de couverture et la police d'assurance...
Droit des affaires publié le 18/06/2012
