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    Comptabilité
    publié le 04/03/2011

    9,00 €

    Manuel des procédures du cabinet d'expertise comptable

    Document de 14 pages au format WORD

    RÉSUMÉ

    Guide ayant pour objectif de guider les professionnels dans la construction et la rédaction d'un manuel des procédures d'un cabinet d'expertise comptable.

    EXTRAIT

    La structure, le commissaire aux comptes et les collaborateurs sont soumis aux règles définies dans le Code de Déontologie tel qu'approuvé par le décret n°2005-1412 du 16/11/2005 annexé au présent manuel. Ce code énonce un certain nombre de principes fondamentaux de comportement auxquels ils convient que chaque membre de la structure se soumette à savoir :

    - Intégrité
    - Objectivité
    - Compétence professionnelle
    - Confidentialité
    - Comportement professionnel

    L'ensemble des associés signataires est responsable de l'application des procédures participant au respect de ces principes (...)

    PLAN

    I) Organisation du cabinet : procédures mises en oeuvre

    A. Périmètre du cabinet
    1. Effectifs et organigramme opérationnel
    2. Structure juridique et associés
    3. Implantation géographique
    B. Ethique, règles déontologiques
    1. Les principes fondamentaux d'éthique
    2. Les procédures mises en place : la charte d'éthique
    3. Les règles déontologiques
    C. Organisation du cabinet
    1. Responsabilités au sein de la structure
    2. Responsable qualité
    3. Coopération entre cabinets

    II) Diligences professionnelles - Exécution des missions

    A. Objectif
    B. Personnes concernées
    C. Responsabilités
    D. Procédures mises en place
    1. Procédure de planification de la réalisation des missions
    2. Procédure de réalisation des missions
    E. Procédure de supervision du système qualité

    III) Annexes

    A. Code de déontologie
    B. Décret du 27/05/2005
    C. Charte d'éthique et d'indépendance signée

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