email
pass
Devenir membre ?
Accueil
Inscription
F.A.Q
Forum
Conseils
Promotion
Contact
Lecteur Acrobat
Lecteur Word
Lecteur PPT
Lecteur Excel
Logiciel zip
Philippe
2358.22 €
Guillaume
2307.15 €
Damien
2023.99 €
Alexandre
2006.87 €
Marianne
1992.46 €
Voir le top 50
Erwan
"
L'indexation dans les moteurs de recherche est excellente !
"
Partenaires
CV et lettres de motivation
Fiches pour le bac
Les Corrigés
Modèles de contrats
Offres d'emploi
Prépa oraux ESC
Retrouvez vos amis !
Rechercher un document
+ de 20 000 documents en ligne
:.
Arts
:.
Autres documents
:.
Biographies
:.
Biologie
:.
Comptabilité
:.
Culture générale
:.
Docs étrangers
:.
Droit
:.
Ebooks
:.
Ecologie/Environ.
:.
Economie
:.
Electronique
:.
Fiche de lecture
:.
Finance
:.
Finances publiques
:.
Géographie
:.
Géopolitique
:.
Histoire
:.
Informatique
:.
Langues
:.
Lettres types
:.
Littérature
:.
Médias
:.
Management/org.
:.
Marketing
:.
Mathématiques
:.
Médecine
:.
Musique
:.
Philosophie
:.
Physique/chimie
:.
Psychologie
:.
Questions sociales
:.
Rapports de stage
:.
Ressources humaines
:.
Sciences méca./Ind.
:.
Sciences politiques
:.
Sciences sociales
:.
Sociologie
:.
Sport
:.
TPE/TPI
Fiche auteur - fofinha
Occupation
étudiante
Documents en ligne
Droit (autres)
La vente à distance
Non noté
Le cas du changement de régime matrimonial (première Chambre Civile du 28 févier 2006)
Non noté
Le juge français n'a-t-il pas brouillé la notion de consommateur ?
Non noté
TD de droit sur la vente à distance
Non noté
Droit (général)
Cas pratique sur la loi dans le temps et la preuve
Non noté
Cas pratique sur les conflits de loi
10.00/10
Cas pratiques : le règlement des litiges en droit privé des affaires
Non noté
Cas pratiques sur les actes de commerce
9.50/10
La location gérance et la gérance mandat
10.00/10
La rétroactivité de la loi : cas pratiques
Non noté
Le contrat de sous-traitance
Non noté
Le juge français n'a-t-il pas brouillé la définition du consommateur ?
Non noté
Tableau comparatif des régimes matrimoniaux
Non noté
Droit administratif
Le déféré préfectoral
Non noté
Le revirement de jurisprudence
Non noté
Les arrêts relatifs aux hiérarchies des normes
Non noté
Droit civil
Arrêts sur les vices du consentement
10.00/10
Cas pratique sur la faute
Non noté
Cas pratique sur la garde des choses
Non noté
Cas pratique sur le dommage et le lien de causalité
10.00/10
Cas pratique sur l'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation
Non noté
Cas pratiques sur les vices du consentement
10.00/10
Commentaire d'arrêt du 1er février 2006 concernant la délégation personnelle
Non noté
Dissertation sur l'arrêt Costedoat du 25 février 2000
Non noté
Fiche des arrêts concernant la cause
Non noté
Fiches d'arrêt sur la cause
Non noté
Fiches d'arrêts sur les vices du consentement
10.00/10
La cession de créance
Non noté
La cession de créance : cas pratiques
Non noté
La cession de créance
Non noté
La cession de créances
10.00/10
La compensation
10.00/10
La compensation des dettes connexes
10.00/10
La connexité des dettes et la compensation
10.00/10
La délégation
Non noté
La faute
10.00/10
La garde d'autrui : dommages et responsabilités
10.00/10
La notion de dommage
Non noté
La responsabilité du fait des choses en droit civil
10.00/10
La subrogation personnelle
10.00/10
La transformation d'une obligation naturelle en obligation civile
Non noté
Le PACS peut-il avoir le même statut que le mariage ?
9.25/10
Le silence dans les contrats
7.50/10
Les vices du consentement : cas pratiques
Non noté
L'indisponibilité de la créance provoque son insaisissabilité
Non noté
Droit constitutionnel
De Gaulle : une constitution, c'est un esprit, des institutions, une pratique
10.00/10
Général De Gaulle, Discours de Bayeux
9.25/10
Droit des affaires
Cas pratique en droit des affaires
Non noté
Cas pratique sur la mort du pollicitant
10.00/10
Cas pratique sur la qualité de commerçant et ses obligations
Non noté
Les notions autour du bail commercial (cas pratiques)
Non noté
Droit international
La légitime défense
Non noté
Le droit à l'autodétermination
Non noté
Le Timor Oriental
10.00/10
Niveau d'études
Bac +4
Signaler un abus
Des informations sur cette fiche ne vous paraissent pas conformes ?
Contactez-nous
.