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Fiche auteur

Documents en ligne
Droit
Fiche de procédures civiles d'exécution	Non noté
Introduction historique au droit	Non noté
Le contrat de l'entrepreneur	Non noté
Le contrat du maître d'oeuvre (architecte)	Non noté
Le contrat du sous-traitant	Non noté
Droit administratif
Commentaire de l'arrêt CE 21 décembre 2001 Dio	Non noté
Commentaire de l'arrêt du 27 mars 1996	Non noté
La structure de la responsabilité en matière de travaux et ouvrages publics	Non noté
Le pouvoir réglementaire des autorités administratives	Non noté
L'évolution de la notion de service public	Non noté
Droit civil
Cas pratique : sûretés sur créance (cession Dailly, cession de droit commun, nantissement, délégation)	Non noté
Cas. 3ème Civ. 22 juin 2005 : la décision de préemption	Non noté
Cass. Com. 26 Novembre 2003 : la rupture des pourparlers	Non noté
Cass. Com. 7 Novembre 2000 : cession de clientèle civile	9.33/10
Choix et changement des régimes matrimoniaux	Non noté
Commentaire : Cour de Cassation du 15 juin 1959	Non noté
Commentaire d'arrêt : Cass. Civ. 11 juin 1996	Non noté
Commentaire d'arrêt : Cass. Civ. 6 mars 1976	Non noté
Commentaire d'arrêt Civ, 26 mars 1996	Non noté
Commentaire d'arrêt du 8 octobre 2002 concernant le principe de proportionnalité	Non noté
Commentaire d'arrêt : Cour de Cassation 2ème Ch. Civ. 28 février 1996	10.00/10
Commentaire d'arret du 8 juin 2007 concernant le caractère accessoire du cautionnement	Non noté
Fiche droit des successions à jour des réformes (loi de 2001 et loi de 2006)	Non noté
Introduction au droit civil	Non noté
La chose dans la vente	Non noté
La détermination des biens communs et des biens propres	Non noté
La généralisation de l'obligation d'information de la caution	Non noté
La garantie d'éviction du vendeur	Non noté
La promesse unilatérale de vente et le pacte de préférence	10.00/10
Le droit des obligations	Non noté
Le droit des personnes et des biens	Non noté
Le passif dans le régime de la communauté légale	Non noté
Le prix dans la vente	Non noté
Le régime primaire	Non noté
Le transfert de propriété en matière de vente	8.25/10
Les contrats spéciaux	Non noté
Les obligations du vendeur	Non noté
L'administration et la gestion des biens	Non noté
L'obligation de sécurité du vendeur	Non noté
L'obligation d'information en matière de cautionnement	Non noté
Droit constitutionnel
Existe t-il un gouvernement des juges aux Etats-Unis ?	Non noté
La Constitution est-elle toujours la norme suprême ?	8.00/10
Droit des affaires
Cours de droit des affaires niveau licence	8.00/10
La cession de droit sociaux	Non noté
La clause Léonine : participation aux résultats	5.00/10
La lettre de change : définition, portée, etc.	10.00/10
La liquidation et la dissolution	Non noté
La rémunération des dirigeants dans une SA	Non noté
La société en formation	Non noté
La société en participation et la société créée de fait	Non noté
Le cumul du contrat de travail et des fonctions d'administrateur	Non noté
Les instruments de crédit et de paiement	Non noté
L'arrêt du 12 novembre 1973 de la chambre commerciale de la Cour de cassation relatif aux effets de complaisance	Non noté
Droit du travail
Cas. Soc. 30 mars 2005 : la période d'essai au cours d'un contrat de travail	Non noté
Le conflit entre deux conventions collectives	Non noté
Le contrat de travail et le lien de subordination	Non noté
Le droit commun du licenciement	8.25/10
Le licenciement économique	Non noté
Le sort du statut collectif en cas de cession de l'entreprise	Non noté
Les clauses dans le contrat de travail	Non noté
Les contrats précaires et les nouveaux contrats	Non noté
Droit fiscal
Commentaire de l'arrêt Cinecustodia : Abus de droit	Non noté
La décision de gestion, l'erreur compte, l'incorrection comptable délibérée	Non noté
La doctrine administrative	Non noté
Le patrimoine individuel de l'exploitant profesionnel	Non noté
L'abus de droit en droit fiscal	Non noté
Droit international
Fiche de droit du commerce international	Non noté
Fiche de droit international privé	Non noté
Droit pénal
L'incertitude juridique peut-elle être source d'irresponsabilité pénale ?	Non noté
Lettres types
Lettre de motivation ERASMUS	8.25/10
Lettre de réclamation transport	Non noté
Lettre de résiliation pour l'assurance téléphone	Non noté
Modèle de CV pour candidature Master II	Non noté

Niveau d'études

Bac +4

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