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Fiche auteur - Samuel Letourneux

Samuel Letourneux

Documents en ligne
Docs en anglais
A new law: The Prevention Terrorism Bill 2005	Non noté
Droit
Succession au trône et statut de la Couronne	Non noté
Droit administratif
Commentaire d'arrêt du Conseil d'Etat du 30/07/02 relatif au contrôle juridictionnel des actes administratifs	Non noté
Commentaire d'arrêt du Conseil d'Etat du 7 Juillet 1950, Dehaene	9.00/10
Les institutions et instances de la fonction publique territoriale permettent-elles d'instaurer un véritable, efficace et durable dialogue social ?	Non noté
Droit civil
La jurisprudence complément ou rivale de la loi ?	9.50/10
La preuve des droits subjectifs	Non noté
Droit des affaires
L'évolution jurisprudentielle du contrat nouvelle embauche	Non noté
Droit du travail
Arrêt de la Cour de cassation de la Chambre sociale du 19 février 2002, CRAMIF c/ CE CRAMIF : procédure d'alerte mise en place par le CE de la CRAMIF	7.25/10
Commentaire d'arrêt Cass. Soc. 28 Mai 2003	7.00/10
La prise d'acte de rupture d'un contrat de travail	Non noté
La prise d'acte est-elle est un mode autonome de rupture du contrat de travail ?	Non noté
Le pouvoir disciplinaire de l'employeur	Non noté
Le principe d'unicité de l'instance prud'homale	Non noté
Le rôle du comité d'entreprise	Non noté
Le syndicalisme français a-t-il encore un avenir et si oui lequel ?	Non noté
Le temps de travail	Non noté
Les périodes d'essais en droit du travail (Cas pratique)	Non noté
Les prérogatives des représentants du personnel	Non noté
L'avis du Comité d'entreprise au travers de son information et/ou consultation	Non noté
L'unité économique et sociale (Cas pratique)	Non noté
Modification du contrat de travail, sanctions disciplinaires et action syndicale	Non noté
Droit international
La compétence de la Cour Internationale de Justice	Non noté
Le fait générateur d'imputabilité de la responsabilité d'un Etat	Non noté
Le principe de non ingérence	Non noté
Le système interaméricain de protection des droits de l'homme	Non noté
Les immunités et privilèges diplomatiques	Non noté
Les réserves aux traités relatifs aux droits de l'homme	Non noté
L'origine et le rôle des diplomates	Non noté
Droit pénal
Cas pratique sur la responsabilité pénale des dirigeants	Non noté
Fiche de lecture
Maurice Leblanc, "Arsène Lupin gentleman cambrioleur" : fiche de lecture	Non noté
Philosophie
Doit-on apprendre à devenir soi-même ?	6.50/10
Kant, "Idée d'une Histoire universelle au point de vue cosmopolite" : fiche de lecture	Non noté
La conscience de l'homme permet-elle de le rendre libre et de le construire ?	Non noté
Suis-je responsable de ce dont je n'ai pas conscience ?	9.00/10
Rapports de stage
Rapport de stage : avocat conseil en Droit social	Non noté

Niveau d'études

Bac +3

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