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Tage Mage

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Fiche auteur

Documents en ligne
Droit civil
Civ. 1ère 14 nov 2006	Non noté
Commentaire de l'arrêt sur la compétence du Tribunal	Non noté
Commentaire d'arrêt de la Chambre Mixte du 3 février 2006 : le principe du contradictoire	Non noté
Droit constitutionnel
La naissance de la cinquième République	Non noté
Droit des affaires
Assemblée Plénière du 6 déc 2004 : la transmission de plein droit du cautionnement (commentaire d'arrêt)	Non noté
Chambre commerciale 29 novembre 1994 : l'omission d'une mention obligatoire sur la lettre de change	Non noté
Commentaire de l'arrêt de la chambre commerciale de la Cour de cassation du 6 mars 2007 relatif à l'application des dates de valeur	Non noté
Les obligations incombant au vendeur	Non noté
Droit pénal
Droit pénal : l'élément moral de l'infraction	Non noté
Existe-t-il une responsabilité pénale du fait d'autrui ?	Non noté
La récidive en cas pratique de droit	Non noté
La responsabilité pénale des personnes morales heurte-t-elle la responsabilité pénale personnelle ?	Non noté
Le nouveau visage de la peine	6.75/10
Les atteintes au principe de la légalité des délits et des peines	Non noté
Les pouvoirs des officiers de police judiciaire - Crim. 14 sept 2004	Non noté

Niveau d'études

Bac +5 et plus

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