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Fiche auteur - Pierre-Antoine ODENT

Pierre-Antoine ODENT

Occupation

Droit Notarial

Documents en ligne
Droit
La clause travaux dans un contrat de bail d'habitation	Non noté
Droit administratif
Commentaire d'arrêt. CE Ass. 10 juillet 1996, Cayzeele	10.00/10
La voie de fait en matière de liberté fondamentale	Non noté
Les conflits d'attribution	Non noté
Droit civil
Arrêt sur le manquement contractuel	Non noté
Commentaire d'arrêt de la Cour de cassation du 26/11/2003 concernant la responsabilité civile délictuelle exclusive	8.00/10
Commentaire d'arrêt de la Cour de cassation concernant le dommage	Non noté
Commentaire d'arrêt de la Cour de cassation du 24/01/2006 concernant les obligations du vendeur	Non noté
Commentaire d'arrêt de la Cour de cassation du 24/02/2006 concernant les promesses de vente en droit civil	Non noté
La responsabilité et les contrats	Non noté
Droit constitutionnel
Commentaire de l'article 55 de la Constitution du 4 Octobre 1958	Non noté
Les sources de la légalité : les traités internationaux	Non noté

Niveau d'études

Bac +4

Hobbies, loisirs, passions

Droit, informatique.

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