La TVA : assiette, détermination de la base d'imposition, TVA déductible...

Comptabilité | 23 pages | 18-09-2006 | Format : | Note : 6.00/10

PRIX : 3.60€ |

Résumé

Cours de DUT GEA sur la TVA composé de nombreuses parties et sous-parties. Il inclut également quelques exemples corrigés permettant une mise en application du cours.

Sommaire:

I) L'assiette de la TVA

A. Le champ d'application de la TVA
B. La territorialité de la TVA

II) Détermination de la base d'imposition et calcul de la TVA exigible

A. Le périmètre de la base d'imposition
B. Les opérations soumises à un régime particulier
C. Le calcul de la TVA exigible

III) La TVA déductible

A. Le droit à la déduction et son application
B. Les conditions de déduction
C. La régularisation des déductions de TVA

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