La chute de la royauté : le procès de louis XVI

Histoire contemporaine | 5 pages | 17-09-2006 | Format : | Note : Non noté |

PRIX : 3.60€ |

Résumé

Exposé d'histoire des institutions politiques au sujet du procès de Louis XVI. Vous verrez une opposition des arguments de l'accusation à ceux de la défense, en constatant, d'une part, que la défense au fond repose sur la mise en accusation contestée du Roi [I] ; d'autre part, que de nombreux débats de forme dominent le déroulement d'une procédure révolutionnaire [II].

Sommaire:

I) La défense au fond : la mise en accusation contestée du roi

A. L'inviolabilité du roi au coeur des débats
B. La négation des chefs d'accusation et l'insuffisance des preuves

II) Les débats sur la forme du procès : une procédure révolutionnaire

A. Juridiction compétente et qualification délictuelle des faits
b. Une procédure entachée d'irrégularités juridiques

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