La TVA

Comptabilité des sociétés | 7 pages | 28-08-2006 | Format : | Note : Non noté |

PRIX : 1.80€ |

Résumé

Cours de comptabilité des sociétés aidant au calcul et à la compréhension de l'exigibilité de la TVA, un impôt faisant partie de la catégorie des taxes sur le chiffre d'affaires. Document de sept pages environ pour 2000 mots au format Word idéal pour les révisions.

Sommaire:

I) Champ d'application de la TVA
II) L'assiette de la TVA : base imposable
III) Fait générateur et exigibilité
IV) Conditions et modalités du droit à déduction
V) Exclusion du droit à déduction
VI) Remise en cause du droit à déduction
VII) Calcul de la TVA
VIII) Déclaration CA3
IX) TVA sur les encaissements (prestations de services)
X) TVA sur les débits (prestations de services)

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