Les bénéfices industriels et commerciaux (BIC)

Comptabilité | 7 pages | 16-06-2009 | Format : | Note : Non noté

PRIX : 3.60€ |

Résumé

Cours de Comptabilité sur les bénéfices industriels et commerciaux. Quels sont les entreprises concernées ? Quels sont les produits imposables et les charges déductibles ? Quel est le mode de calcul ?

Extrait:

Le champ d'application des bénéfices industriels et commerciaux est défini par l'article 34 du CGI : « sont considérés comme bénéfices industriels et commerciaux, pour l'application de l'impôt sur le revenu, les bénéfices réalisés par des personnes physiques et provenant de l'exercice d'une profession commerciale, industrielle ou artisanale ».

Ce sont principalement les personnes physiques qui accomplissent, pour leur propre compte et dans un but lucratif, des opérations à caractère industriel ou commercial. Les bénéfices réalisés par des personnes physiques dans le cadre d'une profession commerciale, industrielle ou artisanale sont considérés comme des bénéfices industriels et commerciaux (...)

Soma mire:

Introduction

I) Les produits imposables
II) Charges déductibles
III) Calcul du résultat fiscal
IV) Champ d'application des plus ou moins values

Recommandations

Du même auteur

Nouveautés dans la rubrique Comptabilité

Les plus visités dans la matière Comptabilité