+ de 50 000 documents en ligne
Cardin le Bret, "Traité de la souveraineté du Roi" : commentaire
| Note : 
RésuméCommentaire d'Histoire du droit niveau Licence sur le Traité de la souveraineté du Roi de Cardin le Bret.
Extrait:
En 1631, la cour des aides de Paris avait refusé d'enregistrer un édit relatif aux boissons, envoyant par conséquent une députation au roi pour lui expliquer son désaccord. Cette députation rencontre en chemin une délégation royale chargée quant à elle d'exiger l'enregistrement immédiat de l'édit en question.
La cour des aides ne cède pas et refuse, ce qui constitue une insulte à l'autorité royale ; par conséquent, le roi Louis XIII suspend le fonctionnement de cette cour et des magistrats qui y sont rattachés, nommant provisoirement Cardin le Bret lui-même, ainsi qu'un autre conseiller d'Etat (...)
Sommaire:
Introduction
I) L'absolutisme juridique du Roi
A. Le Roi, seul souverain en son royaume
B. Les limites quant à cet isolement de pur fait
II) Le nécessaire respect de la justice et le gouvernement à grand conseil
A. Un gage de légitimité vis-à-vis du peuple
B. Une justice passant par la bonne interprétation de la loi
Recommandations
4 pages - 3,60€
5 pages - 5,40€
3 pages - 1,80€
Du même auteur
Peut-on parler d'un déclin de la théorie des Principes Généraux du Droit ?Le Concile de Paris, Le ministère royal : commentaireLe langage est-il un obstacle à la recherche de la vérité ?La révision de la Constitution par l'article 11Cardin le Bret, "Traité de la souveraineté du Roi" : commentaireCommentaire de l'arrêt rendu le 20 novembre 2006 par le Tribunal des conflits relatif à la distinction entre Service Public Administratif (SPA) et Service Public Industriel et Commercial (SPIC)
Nouveautés dans la rubrique Histoire du droit
Le référendum en FranceLes pouvoirs du pater familias en droit romain"L'Utopie" de Thomas MoreIntroduction au Droit : droit romain, coutumes, etc.L'aristocratie de la Grèce antiqueTableau des idées politiques : Antiquité, pensée chrétienne, etc.
Les plus visités dans la matière Histoire du droit
Jean Bodin, "Six livres de la République", Chapitres 1, 9 et 11 du Livre I et chapitres 1 et 2 du Livre IICommentaire de la lettre (1020) de Fulbert de Chartres à Guillaume V, duc d'AquitaineHistoire des institutions publiques (cours de Licence 1 Droit)