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Droit civil
Commentaire d'arrêt : Cass. Civ. 11 juin 1996
| Note : 
RésuméCe document traite de la bonne foi, au travers de l'arrêt rendu par la cour de Cassation le 11 juin 1996. Il se divise en deux grandes parties : le rôle accru de la bonne foi dans les relations contractuelles, et l'étendue du rôle protecteur de la bonne foi. Document de 2300 mots.
Sommaire:
I) Le rôle accru de la bonne foi dans les relations contractuelles
A. Un devoir d'information et de conseil émanant du concept de bonne foi
B. Le triomphe de l'esprit du contrat
II) L'étendue du rôle protecteur de la bonne foi
A. Vers une moralisation du contrat
B. Une exigence commune
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