La Charte de 1814 : un retour apparent à l'ancien régime politique

Histoire du droit | 6 pages | 08-10-2008 | Format : | Note : Non noté

PRIX : 5.40€ |

Résumé

Analyse d'Histoire du droit sur la Charte constitutionnelle de 1814 : marque-t-elle la restauration de la monarchie d'ancien régime ?

Extrait:

La charte de 1814 marque le retour de la royauté au pouvoir en France en même temps que l'échec du premier Empire de Napoléon. La question qui se pose alors est de savoir si la monarchie restaurée l'est de manière à rétablir le système de l'ancien régime politique qui a précédé la révolution française de 1789 ou bien cette restauration prend-elle en compte la période qui a succédé la révolution avec les acquis sociaux et politiques qui l'accompagne. En effet les décennies précédant la restauration ont instauré un ordre nouveau avec de nouveaux principes tels que la représentation nationale, l'égalité, la liberté, la séparation des pouvoirs (...)

Sommaire:

Introduction

I) Une continuité apparente avec l'ancien régime : les fondements d'une monarchie absolue de droit divin

A. La chaîne des temps renouée : la légitimité historique du monarque sur la base de l'ancien régime
B. La charte octroyée : la souveraineté transférée au monarque par la volonté divine

II) La réconciliation entre monarchie et valeurs révolutionnaires : une monarchie limitée

A. Un peuple revalorisé par rapport à l'ancien régime mais dévalorisé par rapport aux principes révolutionnaires
B. Un partage des pouvoirs au profit de l'exécutif

Conclusion

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