La justice à l'époque moderne

Histoire Moderne | 2 pages | 25-09-2008 | Format : | Note : Non noté |

PRIX : 3.60€ |

Résumé

Fiche d'Histoire sur la justice aux temps modernes et son application à travers la France de l'Ancien Régime.

Extrait:

Lorsque la civilisation s'est formée, un grand besoin de Justice est alors parallèlement apparu. Cependant il aura fallu patienter beaucoup de temps pour pouvoir constater une évolution d'une Justice arbitraire donnée par un chef à une Justice d'Etat rendue au nom du pays et matérialisée par des actes juridiques encadrés par la loi (...)

Sommaire:

Introduction

I) Les instances judiciaires

A. La Justice ecclésiastique
B. La Justice seigneuriale
C. La Justice municipale
D. La juridiction consulaire

II) Les instances de la Justice Royale

A. La prévôté
B. Le bailliage
C. Le présidial
D. Le Parlement

Conclusion

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