Cours de Droit communautaire

Droit européen | 62 pages | 02-09-2008 | Format : | Note : Non noté

PRIX : 5.40€ |

Résumé

Au début le droit communautaire était déjà tentaculaire et il n'a cessé de croître après les années. L'UE cherche à instaurer l'unité sur son continent cependant ces frontières demeurent incertaines, en effet comment distinguer l'Europe de l'Asie ? Le général de Gaulle était un fervent européen et voulait faire l'unité du continent, il parlait de la grande Europe de l'atlantique à l'Oural. L'unité européenne est d'apparence culturelle mais il ne faut pas faire fit de la religion qui y est pour beaucoup dans l'unité. L'unité fut d'abord militaire, juridique, économique : empire romain. Cet empire était universel, il comprenait toute la Méditerranée. On y avait les mêmes juridiques de comportement avec quelques exceptions. La culture latine était tellement forte qu'elle a annihilé les autres cultures : gaulois. On peut même parler d'une culture gréco romaine ou le grec était compris presque partout, cette unité était incarnée par l'empereur. L'empire se métamorphosa dans un premier temps avec le christianisme puis par la suite avec les invasions barbares qui profitèrent de la chute de Rome. On assiste alors à un morcellement de l'Europe avec plusieurs pays différents, c'est surtout l'occident qui paya le prix. L'un des plus grands empereurs : Théodose imposa définitivement le christianisme et ce par la violence policière, c'était la seule religion acceptée. Il divisa son empire en deux à sa mort : Occident et Orient. L'occident ne perdure qu'un petit siècle à la différence de l'orient qui ne se termina qu'en 1453 ou les turcs prirent Constantinople. Les deux empires ont même finis par divorcer sur le plan religieux avec le schisme de 1054. Le pape continuera à être l'autorité spirituelle suprême, il est l'autorité de référence (...)

Sommaire:

1ère partie : Panorama de la construction communautaire

I) Aux origines des communautés européennes

A. L'approche fédérale de la construction européenne
B. L'approche confédérale de la construction européenne

II) L'évolution des communautés européenne

A. Le cadre juridique de l'évolution
B. Les principales étapes de l'évolution

2ème partie : Le cadre institutionnel

I) Les organes d'action

A. Le conseil
B. Le conseil européen
C. La commission

II) Les organes de contrôle

A. Le parlement européen
B. Les organes juridictionnels
C. La cour des comptes
D. Les organes non institutionnalisés

3ème partie : L'ordre juridique communautaire

I) Les composantes du droit communautaire

A. L'ordre juridique interne
B. Les actes résultant des relations extérieures
C. Des ressources résiduelles du droit communautaire

II) L'ordre juridique communautaire et les ordres juridiques internationaux

A. La répartition des compétences
B. Primauté du droit communautaire

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