Cours de Droit sur l'Histoire des institutions judiciaires

Droit | 34 pages | 02-09-2008 | Format : | Note : Non noté

PRIX : 5.40€ |

Résumé

Tout commence avec la monarchie franque née avec Clovis. Elle a renforcé son autorité puis on eu un fléchissement de la monarchie avec les carolingiens : émergence de la féodalité.

Elle connut son âge d'or à partir de l'an 1000, le roi n'était alors plus qu'un suzerain comme les autres. A partir du XIIème siècle il y a un retour de l'autorité royale. Au XIIIème siècle, le royaume a été presque totalement reconquis (par Philippe auguste le grand rassembleur de terre). Il voulut d'ailleurs rendre la justice en son nom partout dans le royaume, chaque justiciable doit désormais s'adresser à lui, ainsi il renforce son pouvoir. C'est un service de la monarchie, la naissance de la justice d'état (...)

Sommaire:

Titre 1 : La justice du moyen âge aux temps modernes 13ème siècle-1789

I) Les origines de la justice royale

A. Une justice étatique progressivement affirmée
B. Une justice étatique en déclin

II) Le moyen âge et le développement d'une justice d'état (XIII-XIV)

A. Les justices rivales
B. La supériorité de la justice royale

III) La justice des temps modernes (XVI et XVIII) : époque des conflits

A. L'indépendance de la magistrature
B. La justice contre le roi : l'opposition parlementaire
C. Les évolutions de la procédure

Titre 2 : La justice sous la révolution française

I) Les réformes de l'assemblée constituante

A. La refonte de l'organisation judiciaire
B. Le sort des hommes de loi
C. L'adoucissement de la procédure pénale

II) La mise en veille des nouvelles réforme l'aire de la justice révolutionnaire

A. Les premiers signes d'une justice politique
B. Les armes de la justice révolutionnaire

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