Cours de Droit sur les institutions judiciaires administratives et internationales

Droit (général) | 44 pages | 02-09-2008 | Format : | Note : Non noté

PRIX : 5.40€ |

Résumé

Dans toutes sociétés il y a des juges chargés de dire le droit d'exercer un pouvoir de juridiction. L'existence d'un pouvoir judiciaire est inhérente à toutes sociétés aussi rudimentaires soient elles. Il en a toujours été ainsi, ex : le royaume d'Égypte. Les juges tirés au sort jugent dans tous les royaumes. Dés qu'une société se forme et s'organise, un pouvoir judiciaire apparaît, juger est un pouvoir éternel, si il en est ainsi, c'est parce qu'il est nécessaire de trancher les contestations. L'application concrète de la règle de droit soulève des litiges et ce pour deux raisons : Tout d'abord à cause des incertitudes sur la règle de droit, il peut y avoir des doutes sur sa portée, sa signification et sur son domaine d'application. Ensuite parce qu'il peut y avoir contestation sur les faits, qui commandent l'application de la règle. Dans tous les cas où il y a litige il est indispensable qu'une personne impartiale respectée pour son objectivité et dotée du redoutable du pouvoir de dire le droit se prononce sur les intérêts en conflit. Toutes situations n'engendrent pas bien sur une contestation mais cette éventualité doit être prévue, c'est ainsi qu'il est nécessaire de mettre à la disposition des citoyens des institutions spécialisées : les institutions judiciaires chargées de dire le droit. L'intérêt de cet enseignement est multiple, il a un intérêt pratique, un intérêt politique, la justice est l'un des services publiques les plus indispensables car facteur d'ordre et de sécurité, aussi un intérêt scientifique (...)

Sommaire:

I) La fonction de juger

A. Justice, pouvoir exécutif et législatif
B. Justice et état

II) Les juridictions internes

A. Les juridictions non attachées à un ordre
B. Les juridictions de l'ordre judiciaire
C. Les juridictions de l'ordre administratif

III) Les juridictions internationales et communautaires

A. Les principales juridictions internationales
B. Les juridictions communautaires

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