Cours d'introduction générale au droit

Droit | 40 pages | 13-08-2008 | Format : | Note : Non noté

PRIX : 5.40€ |

Résumé

Le droit est indissociable des activités et de l'histoire des hommes. Quelle que soit la fraction sociale considérée, un droit existe, il s'applique à cette fraction sociale et s'il n'existe pas de système juridique jusqu'alors un sera créé. Un adage latin traduit : « ubi societas, ubi juris », c'est-à-dire là où il y a société, il y a du droit. Les associations, la cellule familiale, les sociétés commerciales, les clubs sportifs, les universités... disposent tous d'un droit spécifique, des règles et des fonctionnements propres. L'homme sait bien que l'existence du droit est une évidence pour assurer une vie collective durable. La finalité du droit est de prévoir le déroulement d'une vie communautaire paisible par la création de règles données. Les philosophes des lumières (notamment Rousseau, Hobbes, Lock) ont envisagé une situation sociale hypothétique de non droit, pour caractériser cette situation, ils parlent de période anarchique où la force physique serait prédominante à la raison. Dans une société sans droits, la liberté des individus est totale, cela autorise tous les comportements y compris des atteintes à l'intégrité physique. On débouche alors à la négociation de la liberté d'autrui et donc à la négation de sa propre liberté puisque les autres individus empiètent notre champ d'action. Ce système est instable et n'est pas viable à cause de l'absence de règles de droit. Le respect de l'organisation sociale se fait grâce au système juridique, sans lui la force physique serait la règle et la liberté serait entravée. Selon Aristote « l'homme est un animal politique », il faut donc réglementer le comportement des individus qui font le choix de coexister. Il faut prévoir des règles organisant les relations des membres composant une collectivité donnée.

Le droit est l'ensemble des règles organisant la vie sociale à un moment donné dans un espace donné, c'est une production humaine évolutive.

Plan du cours:

Chapitre introductif : Introduction au droit

I) Approche historique, sociale et politique du droit
II) Approches fonctionnelles du droit
III) Approche sectorielle du droit

PREMIERE PARTIE : LE DROIT OBJECTIF

Chapitre zéro : Les fondements du droit

Chapitre Premier : Les sources du droit positif

I) Les sources institutionnelles
II) Les sources complémentaires du droit
III) Les principes généraux du droit

Chapitre Deuxième : La réalisation du droit objectif

I) Les conditions d'application des textes
II) La réalisation des droits sur le plan juridictionnel

SECONDE PARTIE : LES DROITS SUBJECTIFS

Chapitre Premier : Les personnes titulaires des droits Civils

Section Première : La personnalité juridique

I) La personnalité juridique des personnes physiques
II) La personnalité juridique des personnes morales
III) Les attributs de la personne

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