La lutte contre les pollutions

Ecologie/Environ. | 8 pages | 06-08-2008 | Format : | Note : Non noté |

PRIX : 5.40€ |

Résumé

La notion de développement durable admet le développement économique mais tente de limiter les effets néfastes, il existe alors aujourd'hui une véritable lutte contre les pollutions. Il existe 3 types de pollutions, celle de l'air, des sols et de l'eau. L'origine des pollutions provient essentiellement l'activité humaine mais aussi des perturbations des milieux physiques (composants chimiques).

Il est important de bien distinguer les notions de pollution et de nuisance. Les nuisances sont des atteintes directes à l'environnement humain ou encore des agressions, par exemple le bruit.
Une confusion demeure cependant entre les 2 notions : toute pollution peut devenir une nuisance, mais toute nuisance n'est pas nécessairement une pollution.

La lutte contre les pollutions consiste en un arsenal juridique : autorisations et sanctions.
Il existe des variations importantes dans la protection juridique des éléments naturels : pour les pollutions de l'eau et de l'air, les lois sont importantes alors que pour la protection des sols contre les pollutions, la protection est plus limitée. Nous étudierons l'arsenal juridique de ces 3 types de pollutions.

Sommaire:

Introduction

I) La pollution de l'air

A. Une surveillance préalable et nécessaire de la qualité de l'air
B. Des instruments de planification diversifiés
1. Plans régionaux pour la qualité de l'air (PRQA)
2. Plans de protection de l'atmosphère (PPA)
3. Plans de déplacement urbain (PDU)
C. Les mesures d'urgence

II) La pollution de l'eau

A. Les objectifs relatifs à la qualité de l'eau
B. La réglementation des activités polluantes
1. Réglementation générale relative aux prélèvements et rejets
2. Réglementation relative aux rejets d'origine domestique
3. Réglementation relative aux activités agricoles

III) La pollution des sols

A. L'absence de texte fondamental relatif à la pollution des sols
B. La pollution du sol par les activités industrielles
C. La pollution du sol par les activités agricoles
D. Prévention et gestion des déchets

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