Le jugement de l'absent

Droit pénal | 29 pages | 28-07-2008 | Format : | Note : Non noté

PRIX : 9.00€ |

Résumé

Exposé de Droit pénal (bac +3) sur le jugement de l'absent.

Extrait:

L'irresponsabilité pénale des malades mentaux a été instaurée dès le droit romain, et est restée applicable au Moyen-Age, sauf pour les crimes de lèse majesté. Il y eut juste une brève période pendant laquelle certains pensaient qu'ils étaient possédés par des démons, mais aussi où des procès étaient faits aux non-humains, selon une conception objective de la responsabilité pénale, en jugeant aussi bien les cadavres que les animaux ayant causé un dommage (...)

Sommaire:

Introduction

I) Deux procédures fortement dérogatoires pour répondre à un même problème

A. L'enjeu de la présence de l'accusé au procès
B. Adoption de solutions opposées pour chacun des cas

II) Evolution vers une procédure de droit commun

A. De nouvelles influences
B. L'inversion de la stigmatisation

Conclusion

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