Droit constitutionnel : les institutions européennes

Droit européen | 29 pages | 30-06-2008 | Format : | Note : Non noté

PRIX : 5.40€ |

Résumé

Cours de droit constitutionnel présentant l'organisation juridique de l'Europe.

Extrait:

Cette controverse entre 2 conceptions est apparue dès 1946 :

- 1er conception incarné par Winston CHURCHIL en 1946 en Suisse a ZURICH, il propose la création d'une organisation européenne et cette organisation serait parrainée par 3 Etats, les Etats-Unis, l'URSS, la GB. La conception britannique exprimé par le gouvernement travailliste était d'accepté l'entrer de la GB dans une organisation européenne de simple coopération, ce type d'organisation ce caractérise par le faite que chaque Etat membres envoie un représentant siégé au sein de l'organisation et les décisions sont prises à l'unanimité ce qui fait que la souveraineté de chaque état est préservé. A l'opposé plusieurs Etat continentaux estimaient que pour être efficace, dynamique il fallait dépasser la simple coopération, il fallait passer à l'intégration cad mettre en place des institutions en partie autonome par rapport au gouvernement des Etats.

- 2ème conception : Cette conception de l'intégration a été soutenue par le congrès de la haie tenu en 1948 qui a réunie toute l'élite politique, le congrès de la hais à demander la création d'un véritable Etat fédérale européen, finalement c'est le gouvernement britannique qui a eu le dessus. Les négociations on aboutie à la signature du traiter de Londres le 5 mai 1949, appelé statut de Londres qui crée le conseil de l'Europe. Il s'agit d'une organisation de simple coopération. Le conseil de l'Europe aurait pue être la seule organisation de l'union européennes, d'autre organisation européenne ont été créé (...)

Plan du cours:

I) Coopération ou Intégration

II) Histoire de la communauté et de l'Union européenne

III) Descriptif institutionnel

A. Commission européenne
B. Conseil des ministres
C. Parlement

IV) Système juridique

V) Système juridictionnel

VI) Droit matériel

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