Histoire de l'administration : fonctions, fonctionnaires...

Droit administratif | 9 pages | 04-07-2008 | Format : | Note : Non noté

PRIX : 3.60€ |

Résumé

Fiche de synthèse d'un cours d'Histoire de l'administration (3ème année de Droit) sous forme de tableaux. Celle-ci retrace les aspects généraux, les différentes fonctions, les différents fonctionnaires de l'Ancien Régime, de la Révolution, et de l'Empire jusqu'à nos jours.

Extrait:

Employés d'Etat

- Annonce les fonctionnaires du 19eme siècle
- Exercent des fonctions plus spécifiques
- Fin 18eme siècle
- Origines dans les administrations locales
- Quelques individus auxquels on demande des compétences spécifiques mises au service de la ville
- Recrutement en fonction des compétences
- Ingénieurs des ponts et chaussés, mines, fortifications, constructions nationales

(...)

Sommaire:

I) La doctrine de Charles Loyseau
II) Seigneurs
III) Officiers
IV) Commissaires
V) Les commis
VI) Employés d'Etat
VII) Les obstacles à la monarchie administrative
VIII) Les tentatives de réformes des finances publiques
IX) Les fonctionnaires sous la Révolution
X) Sur quoi repose le pouvoir monarchique de Napoléon ?
XI) Aspects généraux de l'Administration napoléonienne
XII) Le Conseil d'Etat
XIII) Les auditeurs
XIV) Les épurations administratives
XV) Les raisons de la non-codification du droit administratif
XVI) Tâtonnements de l'ENA et création
XVII) Statut du fonctionnaire
XVIII) Le syndicalisme d'Etat
XIX) Assemblées des habitants
XX) Etats provinciaux ou Etat particulier
XXI) L'intendant
XXII) La réforme de Calonne
XXIII) Loi du 14 et 22 décembre 1789
XXIV) Loi du 28 Pluviôse an VIII sur l'organisation et la division du territoire
XXV) Les tribunaux ordinaires
XXVI) Les tribunaux d'exception
XXVII) La loi des 16 et 24 août 1790
XXVIII) Tribunal civil
XXIX) Tribunal de Cassation
XXX) Cour d'Appel
XXXI) Cours d'Assises

Partenaire de la rubrique Droit

Du même auteur

Nouveautés dans la rubrique Droit administratif

Les plus visités dans la matière Droit administratif