Histoire des Institutions avant 1789

Histoire du droit | 68 pages | 26-06-2008 | Format : | Note : Non noté

PRIX : 9.00€ |

Résumé

Cours universitaire de Droit sur l'histoire des institutions avant 1789. Il traite de la société féodale, de la seigneurie, du droit coutumier, de la société chrétienne, de la fonction royale,...

Extrait:

Le système de gouvernement organisé par l'empereur Charlemagne est un système qui va accélérer le processus de formation du système féodal, dont la base est la seigneurie, un système qui correspond à une société de groupe, société militaire et société rurale. Le temps fort de la féodalité débute au 9ème siècle, à partir du XIIème siècle le monde féodal va évoluer dans la mesure où certains éléments de cette société vont bousculer les mentalités, c'est le siècle de renaissances. C'est le temps de la renaissance des villes et donc aussi économique on voit réapparaître les villes au sein de la seigneurie. Renaissance aussi juridique, le droit de la société féodale est un droit coutumier ; renaissance politique car c'est le moment ou parmi ces seigneurs il y a un seigneur qui va revendiquer un titre particulier, hors du commun, c'est le roi. Un roi qui va peu a peu s'imposer grâce à la complicité de l'Eglise qui jusque la par sa structure, par son droit, a normalisé la société en suppléant souvent à l'absence d'Etat (...)

Plan:

Introduction

Titre I : La société féodale

I) Les précédents de la féodalité

A. Les conséquences de la crise du bas empire romain
B. Le Système carolingien

II) La seigneurie

A. Le seigneur est un chef politique
B. Le seigneur : propriétaire d'un domaine
C. Le droit coutumier

III) La normalisation de la société chrétienne

A. La structure de l'église
B. La réforme grégorienne
C. L'encadrement de la société féodale

Titre II : La reconstruction de l'Etat

I) La fonction royale

A. La place du roi dans la féodalité
B. La transmission de la couronne de France
C. La protection du domaine de France

II) Chapitre II : La monarchie absolue de droit divin

A. L'absolutisme de droit divin
B. L'unité politique
C. L'unité juridique

III) Le service de la justice

A. La justice royale déléguée
B. Le combat du roi contre les parlements

IV) Le service des finances

A. La distinction des finances
B. Les finances extraordinaires
C. La fiscalité extraordinaire (fiscalité d'Etat)
D. La gestion des finances royales

Conclusion : L'agonie de l'ancien régime

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