Le contrat d'achat

Management de la qualité | 5 pages | 12-06-2008 | Format : | Note : Non noté |

PRIX : 5.40€ |

Résumé

Contrat d'achat dans le domaine automobile. Document conforme aux normes ISO TS 16949 et ISO 9001. Les présentes conditions générales d'achat sont applicables à l'ensemble des commandes et/ou l'exécution de prestations de services.

Extrait:

1-1 Les présentes conditions générales d'achat sont applicables à l'ensemble des commandes et/ou l'exécution de prestations de services.
1-2 Le présent document est applicables dés l'acceptation de la commande dans les conditions définies à l'article 3, dans leur intégralité comme seules conditions contractuelles applicables entre le fournisseur et notre société, le fournisseur renonçant à ses propres conditions générales de vente.
(...)

Sommaire:

I) Champs d'application
II) Document contractuel
III) Commande
IV) Commande ouverte
V) Emballage et document d'expédition
VI) Livraison, exécution et retards
VII) Réception
VIII) Prix, facturation
IX) Assurance qualité
X) Confidentialité

Recommandations

Du même auteur

Nouveautés dans la rubrique Management de la qualité

Les plus visités dans la matière Management de la qualité